CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
6a16d2e4cdc6046d47188b11
27 mai 2026
Le 26 janvier 2024, XEFI a validé le devis D24013 pour un montant de 11 056,80 euros TTC portant sur des travaux dans les zones cafétaria et cyber.
Chambre 14
69bf046acdc6046d477a97c1
24 avril 2025
Celle-ci ne les a validées que le 7 décembre 2022, après de nombreuses relances et elle a alors pu lancer la production de panneaux.
1ère chambre
69fc8f8bcdc6046d47ec5316
6 mai 2026
En vain.
Chambre 00
69e01ae0cdc6046d47628388
2 avril 2025
LES FAITS ET LA PROCEDURE Monsieur [K] [F] actionnaire de la SARL FRUIT PRIX, spécialisée dans le commerce de fruits et légumes, a vainement tenté d'obtenir de son gérant, Monsieur [E] [P], le respect
AFFAIRE NOUVELLE
69d78376cdc6046d47a1e808
8 avril 2026
Ladite commande a été validé et signé au préalable par le dirigeant de la SAS LES TOITURES D'ANNEZIN.
AFFAIRE COURANTE
69c408f5cdc6046d47eb16c9
15 octobre 2025
montant total de 256.967,94 euros ttc, portant sur trois factures distinctes (N°21.0205 de 200.017,15 euros ttc, N°21.0204 de 46.150,79 euros ttc et N°20.0341 de 10.800 euros ttc, correspondant au DGD validé
VENDREDI
69f0801bcdc6046d47d1c445
24 avril 2026
À ces mêmes dates, le matériel est déclaré livré conforme validé par un procès-verbal signé par les parties.
69e02d5acdc6046d4763b0d4
15 avril 2026
ZENITH IT CONSULTING (RCS [Localité 1] n°798 495 248) chez leur client NEXANS ; des factures étant restées impayées, la SAS MAATCONSULTING a introduit la présente instance après mise en demeure restée vaine
chambre 1-4
69d0af83cdc6046d4711ef27
15 janvier 2025
En vain, c'est ainsi qu'est né le litige.
Référés
69f02c10cdc6046d47ca41bc
17 octobre 2025
Nous rappellerons qu'une contestation sérieuse survient lorsque l'un des moyens de défense opposé aux prétentions du demandeur n'apparaît pas immédiatement vain et laisse subsister un doute sur le sens
69abc032cdc6046d47cdcfae
22 janvier 2025
Ce courrier étant resté vain, par exploit en date du 20 septembre 2023, la demanderesse faisait délivrer à la société SKEA DESIGNER une assignation devant le Tribunal de Commerce de Montpellier.
MERCREDI
69e1efe3cdc6046d478c5e7c
titre de cotisations impayées portant sur la période du 4 ème trimestre 2019 au 1 er trimestre 2025, * 2 contraintes ont été signifiées à Monsieur [H] [K], * les tentatives d'exécution, demeurées vaines
audience ordinaire
69fdc4e7cdc6046d4708ffe8
5 mai 2026
51% des parts de la SCI [U] [G] propriétaire des murs ; Mme [N] [H] née [S] (EI) a réalisé elle-même sa comptabilité, mais le mandataire a relevé une anomalie au bilan, ce qui nécessite qu'elle doit valider
Trib. de Commerce
69cca08ecdc6046d47b14a12
14 octobre 2025
Le 16 février 2023, la recette cacao noisette a été validée par GDC, prestation facturée par [J] et payée par GDC.
chambre 1-10
69cebc9dcdc6046d47e63b65
* la Société CONRES France considérait que ces commandes de bois de chêne avaient été passées avant validation des plans de la société VERNIER CONSTRUCTION BOIS, * nonobstant l'absence de validation
Chambre 17
69bf0625cdc6046d477ab4ac
5 juin 2025
Par ailleurs, la société SOGIMED détient des créances au 31 décembre 2023 au profit de : La société LES VALLONS pour 268 488,64 €, société qui n'a pas de lien juridique avec la société SOGIMED.
DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
69f089d2cdc6046d47d289bb
27 avril 2026
Le 25 août 2024 la SAS HARRY HOPE, n'étant pas réglée de quatre factures de prestation de recrutement pour une somme de 30 736,19 €, et après mise en demeure restée vaine, a déposé une requête en saisie
CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69da1ea1cdc6046d47dd9a60
9 avril 2026
Cette démarche est restée vaine.
69f9b1d9cdc6046d47a55501
22 avril 2026
titre de cotisations impayées sur la période allant du 4 ème trimestre 2012 au 3 ème trimestre 2025, * 5 contraintes ont été signifiées à Monsieur [M] [E] [H], * les tentatives d'exécution, demeurées vaines
POUR PLAIDER
69f32be9cdc6046d47126bf8
29 avril 2026
En vain. Le 18/02/2025 une réunion a lieu avec un conciliateur de justice sollicité par Monsieur [F] [B]. La SAS MONDIAL UTILITAIRES ne s'est pas présentée.
Page 5 sur 132
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.