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971 résultats pour « epoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2

69bd16cecdc6046d474f0643

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Que la SARL AGLAE et Monsieur [D] [A] et Madame [U] [Z] épouse [A] restent seuls débiteurs de la somme de 7.363,90 €.

Source officielle

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Annonces BODACC335 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

69004 CHAMPAGNE MONT D'OR L'EPOUX

SIREN 907549893Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 26 Décembre 2024, désignant liquidateur SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître Eric MARGOTTIN 11, rue Jean Bodin - CS 80502 - 49100 Angers . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

02/07/2026

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Radiations

Feleppa, Giuseppe Gaetano Epoux De Pernier Dolores Marie Jeanne

SIREN 318645348Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/05/2026

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Radiations

Sarouri Epoux De Mme Ait Aicha, Larbi

SIREN 334253473Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/10/2025

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Ventes et cessions

SARL KERELLOU, GLOAGUEN, Patrick Marie époux de Mme Nathalie Thoraval

SIREN 413028630Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

Cession sous acte authentique en date du 01/07/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Kerellou 29610 Garlan

07/09/2025

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Radiations

Lam Hao Epoux De Khay Moui Keo (Refugie), Lam Hao

SIREN 333704468Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/05/2025

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3afc9cdc6046d47b22d67

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

2025F00677 - 2509100027/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE LIQUDIATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de Procédure collective : 2025RJ177 Madame [Q] [M] épouse

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31d99cdc6046d47d4143c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le même jour, une lettre recommandée était adressée à Madame, [X], [C] épouse, [M] en ses qualités de dirigeante et de caution.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21c52cdc6046d47f96d31

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté Par acte du 14 octobre 2024, Mme [F] [C] EPOUSE [M], M. [M] [K] REPRESENTE PAR MME [F] [C] EPOUSE [M], M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c403accdc6046d47eaa96c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Localité 2], dont le siège social est situé, [Adresse 4] est une société spécialisée dans la vente à distance de produits minceur et vente à domicile par démarchage, En défense, Madame, [T], [H] (épouse

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91b09cdc6046d478edb11

Commerce

19 juin 2025

19 juin 2025

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE (CRCAM) de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, A titre subsidiaire : Reporter de 24 mois le paiement des sommes dues par Madame [A] [T], épouse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3129acdc6046d47a7802e

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Adresse 1], DEMANDEUR - représentée par Maître PHAM Caroline - [Adresse 2] * SAS [C] [Y] [Adresse 1], RCS 840603104 DEMANDEUR – représentée par Maître PHAM Caroline - [Adresse 2] * Madame [U] épouse

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d590f0cdc6046d4774f313

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

comparant par Me [Localité 1] PEYNEAU Avocat (L0092) ET : 1) SAS ST MOMENTS, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] RCS B 987810561 Partie défenderesse : non comparante 2) Mme [L] [Q] épouse

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c2b98fcdc6046d47c89357

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LA PROCÉDURE Par acte de commissaire de justice du 12 septembre 2024, la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE a assigné Monsieur, [H], [R] et Madame, [K], [C] épouse, [X] devant le tribunal de

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62ba2cdc6046d47e67424

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

judiciaire Vu le projet de plan de redressement présenté à ce tribunal par Madame [S] [R] [E] [N] épouse [Q] et déposé au greffe le 12 mai 2025.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a98b98cdc6046d479aa249

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 11 AVRIL 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00074 Monsieur [Z] [W] Madame [O] [D] épouse [W] C/ SARL MONETTE DEMANDEURS * Monsieur [Z] [W], [

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb16c2cdc6046d47c826e7

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Pour Madame [C] [B] (épouse [D]), en défense ; La défenderesse, Madame [C] [B] (épouse [D]) était absente et non représentée à l'audience et n'a adressé aucune conclusion au greffe du Tribunal.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3957acdc6046d47184c37

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Qu'ainsi, Mme [Q] épouse [N] [A] n'apporte pas la preuve du montant de son compte courant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d7c1cdc6046d475add2e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Qu'elle sollicite, ès qualités, du tribunal de voir prononcer la résolution du plan et l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de l'entreprise de Madame [W] [L] épouse [N].

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TCOM

Procédure accélérée au fond

69c32fe5cdc6046d47d55867

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, [M] - Mme, [J], [M] – Mme, [S], [M] – Mme, [T], [M] – Mme, [B], [M] épouse, [L] C/ SARL SBC et M., [G], [M] – Mme, [Q], [V] épouse, [M] - Mme, [J], [M] – Mme, [S], [M] – Mme, [T], [M] – Mme, [B], [

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TCOM

audience ordinaire

69e3002bcdc6046d47a53bb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[X] [M], le dirigeant, et son épouse se sont séparés ce qui a impacté le volume d'activité car Mme [W] était apporteur d'affaires et de plus, elle s'occupait de la partie administrative de l'entreprise

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ab46cdc6046d47d5c898

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

instances relatives aux malfaçons sur le site de [Localité 1], il précise que les dossiers progressent, le constructeur ayant reconnu ne pas disposer d'assurance décennale et que l'attestation produite à l'époque

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e884c6cdc6046d471c442a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

l'effectivité des chantiers, que ce dernier était le gérant de l'EURL [O], placée en liquidation judiciaire, le 7 décembre 2023 et qui a assuré la continuité de son exploitation au travers de celle de son épouse

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TCOM

Référés

6a0f9525cdc6046d4780fbbb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[K] [D] lègue en 2022 les 3.990 actions sur 4.000 actions qu'il déteint de la SAS INVESTISSEMENTS : 998 actions à Mme [G] [V], sa seconde épouse, 1.496 actions à M.

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb78e7cdc6046d47297d11

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Et Madame, [G], [U], épouse, [R], née le, [Date naissance 1] 1986 à, [Localité 2] (72), de nationalité française, domicilié, [Adresse 2], Non comparante, non représentée.

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