contrat d'abonnement et de mise à disposition du 1 er février 2022 et de ses avenants liant Indigo Infra, venant aux droits de Parking Matignon-Marigny et 6 Litres, en raison des manquements graves et répétés

Le 8 novembre 2023, le container est réexpédié vers [Localité 4], sa destination finale.

intérêts au taux visé à l'article 441-6 du code de commerce légal à compter du jour de la demande ; CONDAMNER la Société par actions simplifiée ABC FONCIER à lui payer la somme de 23.000 € à titre de répétition

la fois au prix d'achat HT de ces portes pour lequel la SAS AU FORUM DU BATIMENT a émis un avoir au bénéfice de la SAS GDJ HABITAT ; * 5 199, 20 euros répondant au coût HT des travaux effectués en remède

la société PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT a été résilié à ses torts exclusifs car la société PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT n'a pas satisfait à ses obligations, à fait preuve de manquements graves et répétés

correspondant aux loyers échus impayés en principal, frais et pénalités, et au titre de la résiliation des deux contrats la somme de 40 249,97 euros ainsi que la restitution des matériels financés, courrier réexpédié

CONDAMNER la société STE CTI à payer à la société [P] [X] la somme provisionnelle de 9.601,70 euros, ainsi que des intérêts afférents à compter de la mise en demeure du 3 avril 2025, au titre de la répétition

Sur la résistance abusive : Force est de constater que la société FLORIOT MERMOZ en refusant de payer la facture sollicitée par la demanderesse, en ne répondant pas aux relances répétées a fait preuve

gestion courante de la société conformément aux dispositions des articles L.622-7 et L.631-14 du code de commerce ; * la société JOOP STOOP ferait l'objet de saisies attributions à tiers détenteur répétées

préavis du contrat d'exercice libéral conclu entre la SELARL LC-LCEA représentée par les docteurs [E] et [P] et la CLINIQUE ESTHÉTIQUE AQUITAINE, sans aucune indemnité au regard des manquements graves et répétés

caution personnelle et solidaire à payer à la société [W] venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, la somme de 69.035,08€ avec intérêts au taux légal à compter du 10 mars 2023 sur le fondement de la répétition

des véhicules acquis, auprès d'un professionnel, au cours des années 2020 et 2021, présentent une similitude manifeste quant à leur nature, leur gravité et leurs conséquences économiques ; Que la répétition

prix de 248 333.33 € HT * le 28.10.2020, une machine [M] numéro JWH 751119J 1771 moyennant un prix de 225 000 €HT via un échange et en remplacement du véhicule JWH 751119J 1723 affecté de pannes répétées

fiscale et des organismes de sécurité sociale porte sur l'ensemble des patrimoines professionnel et personnel de l'entrepreneur individuel en cas de manœuvres frauduleuses ou d'inobservation grave et répétée

analyser les vices pouvant affecter la chaudière et/ ou l'installation dans toutes ses composantes, dire le moment de leur apparition, Emettre un avis quant aux responsabilités encourues, Indiquer les remèdes

Ici, le défaut répété de paiement d'ENERGIE DE L'HABITAT sur 20 factures (35 900,00 € TTC) — malgré mise en demeure puis notification — contrevient au devoir de bonne foi dont dispose l'article 1104 de

Malgré les contestations répétées, les prélèvements se sont poursuivis jusqu'en novembre 2024, en carte de télépéage et de carburant.

Elle fait valoir des réclamations répétées et l'absence de réponse satisfaisante ou de correction durable de la part de la société PRAXIS MIDI PYRENEES.