Par conclusions en réponse, la société [I] [U] expose que I.

Z] [O] a été salarié de la SAS M+ MATERIAUX, en qualité d'agent technico-commercial, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 3 août 2020, lequel comprenait une clause de non

[X], en demande Il fait valoir ses moyens et arguments dans ses conclusions récapitulatives datées et signées du 1 er juillet 2025, auxquelles il convient de se reporter conformément à l'article 455 du

Dans ses conclusions en réponse, Madame [Y] [R] demande au Tribunal de : * Débouter Maître [O] ès-qualités de liquidateur de la société MARIABELLE de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions *

ET Monsieur [T] [P], né le [Date naissance 1]/1989 à [Localité 1] (59) et domicilié [Adresse 3], partie demanderesse à l'opposition à l'ordonnance portant injonction de payer, non comparant.

Dans ses dernières conclusions en réponse n°3 déposées à l'audience du 20 septembre 2024, beIN demande au tribunal de : Vu les articles 6, 9, 143, 147, 232 et 238 du code de procédure civile, Vu les articles

Adresse 1][Adresse 2] Local 135 -34080 [Localité 1] N° SIREN : 909 407 462 Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : ASP30 (SAS) [Adresse 3] N° SIREN : 834 172 256 Représentant(s) : NON

ET * SAS MR, [M] ayant siège 3 Rue des Jonquilles - 62218 LOISON SOUS LENS, prise en la personne de son représentant légal, non comparant.

Dans ses conclusions en réponse, la société TOBC demande de : Vu l'exposé qui précède, Vu les pièces à l'appui, Vu notamment les articles 145 et 122 du CPC, Prononcer la mise hors de cause de la société

En réponse LES COMMIS informait [M] de sa décision de rompre la relation à effet immédiat.

En réponse, par conclusions auxquelles elle s'est référée à l'audience, la société THE C SPIRITS SARL demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, 1217, 1231-1, 1231-5, 1347, 1348 et 1792-3 du

PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de son assignation et de ses conclusions régulièrement déposées et reprises à l'audience, la société OPTIN' RECRUTEMENT de mande au Tribunal de : * Condamner la Société

Numéro de rôle : 2025002710 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur

2026, Vu les conclusions en réponse n° 2, prises par la SARLAVA et reçues au greffe le 18 février 2026, Vu les conclusions récapitulatives n° 1, prises par la SAS SNEG et reçues au greffe le 25 février

régulièrement déposées et reprises à l'audience, la SA SOCIETE GENERALE demande au Tribunal de : DEBOUTER la société KING [P] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.

Faits et Procédure : La société en nom collectif AUVERGNE COMMERCES au capital de 9 451,84 euros immatriculé le 15 avril 1991 au RCS de [Localité 1] sous le numéro 381478551 exerce une activité d'agence

La concession Opel Oppidum a refusé de réceptionner le véhicule et la SARL [N] COTTIER l'a récupéré dans ses locaux.

La société [I] n'a pas répondu à cette mise en demeure.

Dans ses conclusions en réponse, la SARL LES COTEAUX D'HONNAVILLE demande au juge des référés de : Vu l'article 21.2 de la norme NFP 03.001, Se déclarer incompétent au vu de la clause compromissoire

exposées à l'audience, La SCI LE HOYAU demande au Tribunal de débouter la société d'Assurance Mutuelle AXA IARD de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions dirigées contre elle, l'exonérer des