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1 276 résultats pour « boisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e263cccdc6046d4796ccc0

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

judiciaire à l'encontre de : [M] SAS (SAS) [Adresse 1] 810 112 755 - 2015 B 113 ayant pour activité : Restauration, vente de plats à emporter, achat et vente de bières et produits dérivés, débit de boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27bc0cdc6046d479c0cdd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des paiements et prononce l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [Localité 2] [Adresse 2] (SARL) [Adresse 1] 932 562 838 - 2024 B 652 ayant pour activité : Débit de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d289cdc6046d47f27d1e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

MET FIN à la période d'observation de la Sté LA PART DES ANGES ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de la : Sté LA PART DES ANGES [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous débits de boissons

Source officielle
TCOM

CCC

69f465e4cdc6046d473103c7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

OUVRE à l'égard de : La société [O] (SAS) Exerçant une activité de : Petite restauration, snack à emporter (sans vente de boissons alcoolisées) Dont le siège est sis : [Adresse 5] Immatriculée au Registre

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d327e9cdc6046d4742d587

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle est en relations commerciales avec la société Richard, grossiste en vins et boissons. [Etablissement 1] n'a pas réglé ses factures de marchandises de mai 2024 à juillet 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6df6fcdc6046d475b9506

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

CAFE DES HALLES est une SARL qui exploite un débit de boissons depuis 2015, Monsieur [P] en est le gérant. Cette SARL a été mise en liquidation judiciaire le 15/07/2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a95bcdc6046d476f3055

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LES TERROIRS DE LA VAUNAGE est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/11/2024, sous le numéro 934 816 646 pour l'activité de boucherie, charcuterie, traiteur, vente de tous produits fromagers, boissons

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a98b98cdc6046d479aa249

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Le 5 août 2022, Monsieur [E] [W] et Madame [O] [W], propriétaires d'une licence de débit de boissons

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbdf8acdc6046d47026416

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] Activité : La restauration rapide et traditionnelle sur place et en livraison sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7002cdc6046d47c82c60

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 002811 DEFENDEUR : LA DISTILLERIE DE [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] N° RCS 538 435 157 2011 B 1244 EXPLOITATION HOTELIERE - RESTAURANT (LICENCE RESTAURANT - DEBIT DE BOISSONS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7668cdc6046d471877ee

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Liquidation judiciaire simplifiée - L644-1 du code de commerce : LA ROTISSERIE EN FOLIE (SARL) LÀ ROTISSERIE EN FOLIE Société à responsabilité limitée Snacks, plats cuisinés à emporter, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b078facdc6046d47313262

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

collective : 2024RJ455 JUGEMENT PRONONCANT L'ARRET DU PLAN DE REDRESSEMENT DEBITEUR : La SARL FBS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 880 863 709 Activité : Restauration rapide avec vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69e34c28cdc6046d47ab5c7c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2023, exerçait sous le nom commercial « L'IDEAL DES GOURMANDS » une activité de vente de produits alimentaires, de petits accessoires non alimentaires, restauration sur place et à emporter, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e435a6cdc6046d47bf343f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

activités de jeu, Française des jeux (FDJ) ainsi que toutes activités complémentaires, telles que la vente de Presse quotidienne régionale (PQR) et la vente de café, thé et plus généralement toutes boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fed6cdc6046d479eb123

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : [F] SAS [Adresse 3] : Restauration rapide sur place et à emporter, livraison à domicile et au bureau, négoce de boissons

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdba0bcdc6046d476008a8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

commerce, Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : MME [K] [A] - (EI) CAFE DE LA POSTE [Adresse 3] Débits de boissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c0291acdc6046d478f7889

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[A] [D] – ENTREPRENEUR INDIVIDUEL [Adresse 1] Activité : Pâtisserie boulangerie chocolaterie confiserie glaces traiteur vente de boissons à emporter ayant fait l'objet d'une immatriculation au R.C.S. sous

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c10daecdc6046d47a21621

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Les débats ont eu lieu en audience publique du 4 Mars 2025 où était présent Monsieur BONTON, substitut du Procureur. En présence de : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5f4c9cdc6046d471c68be

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

/10/2025 (Affaire mise en délibéré suite aux débats en chambre du conseil le 29/10/2025) Redressement judiciaire - L631-1 du code de commerce De Sas EGCP (SAS) Vente de produits alimentaires et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16940cdc6046d47e71aff

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que la SARL CARRE BLEU exerce dans le domaine d'activités lié aux bains de mer, débit de boissons et restauration traditionnelle et accessoirement des services de location

Source officielle

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