CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 222 résultats pour « Posset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd291cdc6046d471f6773

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L'activité est repartie, l'intégralité de l'effectif a été conservé à ce jour et les prévisionnels ont été réalisés à effectif égal, mais la suppression d'un ou deux postes pourrait être envisagée.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01368cdc6046d472639c1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Tous travaux de plâtrerie, pose de plaques, de plâtre et joints et de revêtements de muraux et sols..

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34966cdc6046d47ab2dbe

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il peut, par un jugement spécialement motivé, proroger la procédure pour une durée qui ne peut excéder trois mois"; Qu'en l'espèce, il apparaît que : le recouvrement du poste clients n'est pas encore

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37f9ccdc6046d47aeb5e0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

fenêtres, portes, portails, garde-corps, volets roulants, vérandas, pergolas, abris de piscine en aluminium et éventuellement pvc bois et tous matériaux s'y rapportant, distribution et accessoirement la pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50a76cdc6046d479f7bb6

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

1] RCS B 802972810 (2014B00501) Activité : [Localité 1] de coiffure mixte, achat et vente de produits se rattachant a la coiffure et à l'entretien du cheveu, ainsi que d'accessoires de coiffure, UV,pose

Source officielle
TCOM

.

69b7880acdc6046d47d16f01

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

R.C.S. sous le numéro 877768192 de la SAS GAMOPTIQUE, exerçant une activité de d'une manière générale, société de services pour différents travaux de sous traitance non réglementée, et en particulier la pose

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c782c1cdc6046d4744299b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Élagage, pose de clôture, maçonnerie paysagère RCS CHERBOURG : 502 379 001 (2023 A 110) Ci-après « Le débiteur » Attendu que par jugement en date du 12/05/2025 il a été ordonné le maintien de la période

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c78dcccdc6046d4744f358

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Élagage, pose de clôture, maçonnerie paysagère RCS CHERBOURG : 502 379 001 (2023 A 110) Ci-après « Le débiteur » Attendu que par jugement en date du 01/12/2025 il a été ordonné le maintien de la période

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f68ccdc6046d474c592c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de piscines enterrées, hors sol, de saunas, spas, abris, la distribution de tous articles de piscines et accessoires, de produits D'entretien, la réalisation de services D'entretien, de dépannage, de pose

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c801afcdc6046d474d3192

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

actions simplifiée AH PLOMBERIE CHAUFFAGE, [Adresse 3] RCS B 847699832 (2019B00092) Activité : réalisation d'installation de chauffage toute énergie, de plomberie complète, de cuisine et salle de bain, pose

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80768cdc6046d474d9a70

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et de fermetures ; commerce de matériels et matériaux de construction, meubles, quincaillerie, commerce de matériels et matériaux de construction, meubles, quincaillerie, décoration ; achat, vente, pose

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80d7dcdc6046d474e0ba4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

commerce ; DIT et JUGE impécunieuse la procédure de liquidation judiciaire de : AGENCEMENT TECHNIQUE ET CONCEPT Société à responsabilité limitée, [Adresse 2], [Localité 2] RCS 537900243 Activité : pose

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69c8b359cdc6046d475dc246

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Lors de la rencontre (en visio) le dirigeant souhaite poursuivre son activité en : récupérant les sommes de son poste clients, en fermant ses bureaux en travaillant en télé-travail, en négociant son procès

Source officielle
TCOM

.

69c9274bcdc6046d4766531f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Coaching d'entreprise, formation en techniques commerciales et formation aux techniques de pose. - sise, [Adresse 2], Le Tribunal ne disposant pas de renseignements suffisants concernant la situation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d67c38cdc6046d47880447

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SARL ELAINOS [Adresse 4] Activité : En france et dans tous pays l'ingénierie des carrières évaluations, audits de postes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b9448cdc6046d4720ea82

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PROCEDURE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS LES REVETEMENTS DU FOREZ [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 877 940 007 RCS [Localité 2] Activité : La vente, la pose

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e99945cdc6046d4735ab42

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

675 € pour la société CONCEPT INDUSTRIE HOLDING, * Reprise globale de 19 contrats de travail sur 20, dont les 9 de la société MD&CI, les 6 de la société CONCEPT INDUSTRIE TRAINING & CONSULTING et 4 postes

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

terrassement ([Localité 6]) ; * Monsieur [U] pour la maçonnerie générale ([Localité 2]) ; * Monsieur [S] ([Localité 8]) artisan électricien, plombier piscine ; * La SASU MODERN'O PISCINE pour la pose

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

VAL DE MARNE (ci-après la TRESORERIE DU VAL DE MARNE) se dit créancier de la société LITLLE MOTORS pour la somme de 43.183,34€ au titre d'un ensemble d'amendes en matière de stationnement, forfaits post

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e7183fcdc6046d47fb4692

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

le souhait de convertir rapidement la procédure en liquidation judiciaire, afin de ne pas augmenter le passif, notamment le passif social, et pour permettre une prise en charge par l'AGS des salaires post

Source officielle

Page 54 sur 162

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.