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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c406b0cdc6046d47eaeba6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

alors à des démarches judiciaires, Le 27 août 2020, Monsieur le Président du tribunal de commerce de Montpellier statue à la demande de Monsieur, [Z], [T] en désignant un expert judiciaire chargé d'analyser

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5abc9cdc6046d4716ce61

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

des dégradations imputables au locataire, et produit des rapports d'inspection, ainsi que des factures de remise en état pour justifier ses prétentions ; II - Motivation Attendu que le tribunal a analysé

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72eb7cdc6046d473d1bfe

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

De plus, ce document est établi unilatéralement à l'aide d'un outil technique interne à la marque Porsche et n'a fait l'objet d'aucune analyse contradictoire et ne permet donc pas de déduire avec certitude

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c77f4acdc6046d4743e741

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

dossier déposé ne présente qu'une partie des données comptables ne permettant pas de vérifier la comptabilité ; Attendu que le dossier présenté de façon désordonnée et incomplète rend impossible toute analyse

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8afc6cdc6046d475d8038

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il ressort de l'analyse des pièces produites que le dépassement de facturation afférent aux travaux supplémentaires se répartit entre les deux maîtres d'ouvrage concernés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1947ecdc6046d47ebb734

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

à Monsieur [N] [U] dont l'un intitulé « FRAIS [N] [U] » ; Que ledit compte fonctionne en réalité de la même manière qu'un compte courant d'associé et doit dès lors être considéré comme tel ; Que l'analyse

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TCOM

Rendu de décisions

69d78b99cdc6046d47a29034

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Toutefois, ces éléments n'ont pas modifié l'analyse juridique fondée sur la destination contractuelle expressément convenue entre les parties, ni la conclusion selon laquelle la société S.E.R.T.P.R. a

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab878cdc6046d47797ce8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

L'analyse des pièces produites montre par ailleurs que : Le préambule des conditions générales de vente stipule que « Ces CGV sont imprimées au dos de chaque facture/bon de livraison et aucun client

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1eed9cdc6046d47f655f4

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La société THE ITALIAN SEA GROUP conteste cette analyse en faisant valoir que les services fournis par la société [R] [F] [P] consistaient exclusivement en des conseils, études et évaluations techniques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46f24cdc6046d4731a2c9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

En outre, la situation de la société ATECC-SERVICES ne peut s'analyser sur la base des seules déclarations de créances des créanciers, qui ne se sont effectivement pas encombrés des détails particuliers

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TCOM

DELIBERES A VIDER

6a118867cdc6046d47ab9dcd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

de : A titre principal, * déclarer la demande de la société DISTRIDYN à l'égard de la société TRANSPORTS [W] ET FILS prescrite puisqu'engagée au-delà du 23 juin 2023, et alors que la prescription annale

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TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

respecter un poids comme une manipulation spécifiquement déterminés par la société [I] [F] dans la cadre de la conception du fondoir ; * Constater que le contrat liant les sociétés [Q] et [I] [F] s'analyse

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TCOM

Chambre 02

69f2dda5cdc6046d470b7bf2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Réponse sur l'absence de novation suite à la perte de la garantie sur le fonds de commerce Madame [E] prétend que la disparition de la garantie constituée par le nantissement du fonds de commerce doit s'analyser

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TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En conséquence, 3 offres ont été examinées mais 2 n'étaient pas satisfaisantes et ne seront ainsi pas retenues : * l'offre formulée par la SAS 71 RUE NOTRE DAME, s'analyse comme une offre liquidative

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TCOM

Rendu de décisions

69da1f48cdc6046d47dda6ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Dans ces conditions, le démontage ne peut être analysé comme une activité distincte, mais doit être regardé comme une composante technique des activités déclarées.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abc71bcdc6046d47ce7a81

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

mai 2022, lequel a été transmis aux cessionnaires Que le 18 mai 2022, Monsieur [C] a adressé un mail à Madame [P] et Monsieur [V] (Pièce 5-2 avec pour objet : Créance irrécouvrable): « Bonjour, L'analyse

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TCOM

REFERE

69dfb1b3cdc6046d47569e23

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[B] ont eu près de deux mois pour analyser les données et qu'ils ont même modifié certains fichiers après le 25 novembre 2025, comme le démontre un constat produit par eux-mêmes.

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TCOM

REFERE

69dfb7aacdc6046d47570b23

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[C] [L] sera débouté de sa demande de voir lesdits versements effectués s'analyser en une libération partielle du capital souscrit. Il y a en conséquence lieu de condamner M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f79335cdc6046d477abb2f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

demande de paiement Aux termes de l'article 1103 du Code Civil, « les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits. » Il est constant que le compte courant d'associé, qui s'analyse

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e2d4cdc6046d47a92f1c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Dit qu'il devra adresser à chaque partie une note de synthèse dans laquelle il rappellera l'ensemble de ses constatations matérielles, présentera ses analyses et proposera une réponse à chacune des questions

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