CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 153 résultats pour « Vanni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c045e3cdc6046d479347bb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, que toutes les mesures d'exécution délivrées à la SASU V3Z BAT pour recouvrer la dette n'ont pas permis à l'URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE d'obtenir paiement et notamment une saisie-attribution restée vaine

Source officielle

Page 55 sur 108

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69c045f9cdc6046d47934921

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, que toutes les mesures d'exécution délivrées à la SASU R B PRO pour recouvrer la dette n'ont pas permis à l'URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE d'obtenir paiement ; les saisies-attribution se sont avérées vaines

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fe36cdc6046d47b879a6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce courrier est envoyé par mail et par courrier suivi de DHL dument remis et reste vain.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c37a3bcdc6046d47db07fb

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, * Monsieur, [Y], [I], [X] est redevable envers elle d'une somme de 37.370,11 euros, * Les démarches, procédures ou voies d'exécution faites pour obtenir le paiement de la créance sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3cf00cdc6046d47e5b484

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Toutes démarches amiables pour obtenir règlement sont demeurées vaines et notamment une lettre recommandée avec accusé de réception de mise en demeure en date du 14/10/2024.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c858d8cdc6046d4756fa73

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT prononcé le 23 janvier 2026 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société ADAM, [Q] c/ Monsieur, [I], [O] ENTRE : La Société

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e588ecdc6046d476020a5

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Nous relevons enfin que la dernière mise en demeure du défendeur du 30 octobre 2024 est restée vaine et non contestée, en ce que le défendeur y a répondu en indiquant une nouvelle fois être défaillant

Source officielle
TCOM

Référé

69cc5e34cdc6046d47ac84fb

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

Plusieurs mises en demeure adressées par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception ont été adressées à la SARL CLODIS, les 4 février 2025, 12 mars 2025 et 31 mars 2025, qui sont toutes restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77803cdc6046d47755795

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ces sommes couvrent la période du 01/11/2023 au 31/12/2024 », ladite mise en demeure étant restée vaine ; Qu'au 02 avril 2025, le solde débiteur de la SARL LOCA PLUS 972 au titre des déclarations produites

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f192cccdc6046d47ed0ae9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

mise en demeure de payer l'arriéré du 17 novembre 2020, chacun de ces deux courriers étant restés vains.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

d'identification des fonctions des boutons du tableau électrique (réparé en cours d'expertise) ; * Dysfonctionnement du mitigeur thermostatique (réparé en cours d'expertise) ; * Défaut de câblage de la vanne

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cef794cdc6046d47eac37e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En vain, c'est ainsi que se présente le litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a16d5e5cdc6046d4718c2d1

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Les factures correspondantes aux prestations de la société FRAISE n'ayant pas été payées par [H] [U], et plusieurs relances amiables étant restées vaines, la société FRAISE a adressé à [H] [U] une mise

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deaf78cdc6046d473f31bc

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Elle ajoute que le 15 juin 2023, la société ALLIANZ TRADE, dûment mandatée par elle, s'est rapprochée de la société GROUP [Localité 1] CONSTRUCTION pour obtenir le règlement amiable des sommes dues, en vain

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8d949cdc6046d47237821

Commerce

21 mars 2025

21 mars 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e01ae0cdc6046d47628388

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LES FAITS ET LA PROCEDURE Monsieur [K] [F] actionnaire de la SARL FRUIT PRIX, spécialisée dans le commerce de fruits et légumes, a vainement tenté d'obtenir de son gérant, Monsieur [E] [P], le respect

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05b74cdc6046d476689bb

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Toutes les tentatives de recouvrement amiable étant demeurées vaines en dépit notamment de deux mises en demeure adressées à l'interessée le 29 Août 2023, laSOCIETE GENERALE, requérante n'a ainsi d'autre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e201bbcdc6046d478de04d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

première condamnation pour les factures courant du mois de juillet au mois de novembre 2025 pour la somme de 62831,45 euros, dont les mesures de recouvrement (quatre mises en demeure) sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5260cdc6046d47e73bde

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La baisse du volume de chiffre d'affaires a généré une baisse du niveau de trésorerie, Madame étant malade ne peut pas reprendre, le co-gérant ne peut pas continuer ; Ils déclarent avoir essayé en vain

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f3127fcdc6046d471041a3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Aucune saisie-attribution n'a pu être pratiquée, la recherche FICOBA diligentée s'étant avérée vaine.

Source officielle