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1 276 résultats pour « boisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e8e290cdc6046d47247acd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par ce contrat il était convenu que Pelican Rouge était autorisée à gérer et exploiter des distributeurs automatiques de boissons chaudes, fraîches, confiseries et divers produits frais, au sein des locaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4ff21cdc6046d479eb5de

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAINT-BENOIT Société à responsabilité limitée [Adresse 2] Activité : Débit de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55e3fcdc6046d47a52400

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : [A] Société par actions simplifiée [Adresse 3] Activité: Boucherie et alimentation générale (sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57709cdc6046d47a6a05d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

OUVRE la procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS [X] [Adresse 2] Activité : Pizzéria, kébab avec vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf596ccdc6046d4780c174

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 912 805 660 - 2022 B 2313 et exerce une activité de salon de thé, petite restauration, à emporter, sur place ou en livraison, ventes de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf6128cdc6046d478141bc

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 977 944 032 - 2023 B 4521 et exerce une activité d'alimentation générale, vente et achats de produits alimentaires, de boissons

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf70f6cdc6046d47824792

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 887 719 920 - 2021 B 2629 et exerce une activité d'exploitation d'une brasserie traditionnelle, d'une restauration traditionnelle et d'un bar, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11ab0dcdc6046d47ade836

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

adaptés et en plein air; Les activités de culture physique et de musculation; Les cours de sports donnes par des professeurs indépendants, des entraîneurs; La vente et livraison de produits dérivés (boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a9b0cdc6046d47add1cb

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société KAZ'DA SARL Adresse : [Adresse 3], Activité : Petite et grande restauration, vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad02f3cdc6046d47e82ff5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6610cdc6046d47eeaef2

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, Attendu que le Tribunal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c12bcdc6046d47fdd891

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, Attendu que le Tribunal

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c548dcdc6046d472f6ee9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 RG n° 2026001383 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

Dès les premiers usages, la SARL DECLIC BOIS a relevé d'importantes fuites d'huile hydraulique, des boulons manquants ou desserrés sur le châssis, un limitateur de vitesse et un chronotachygraphe hors

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26be5cdc6046d47ff0fd0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

réception du 18 août 2023, Monsieur [I] [R] a indiqué à la société CAMPING ARC EN [Localité 3] : « Je quitte, à ce jour, ma gérance laissant même mon stock alimentaire /glaces, épiceries, produits frais/boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69fdc27acdc6046d4708d816

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

éléments incorporels du fonds de commerce importexport, vente en détail demi-gros et gros de café, machine à café et produits relatant la distribution automatique, installation et vente par automate de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f3255acdc6046d4711dc70

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

commerce (Livre VI) à l'égard de : [F] [G] Société par actions simplifiée [Adresse 4] : L'exploitation de tout établissement de restauration, pizzeria, vente à emporter et en livraison, sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c099cdc6046d47d7ea42

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

montant principal de 20.565 €, remboursable en 58 mensualités de 354,57 € chacune avec un intérêt au taux de 0 % destiné à financer des travaux et matériels divers au sein du fonds de commerce débit de boissons

Source officielle
TCOM

REFERE

69a2eeb9cdc6046d4709bd49

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

sous le n° 838 183 978 a pour activité principale : la vente de viandes, de légumes, de fruits, de thé et d'autre produits alimentaires ou marchand non réglementés import-export, vente d'alcool et de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a45502cdc6046d47274ec5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 888 041 159 - 2020 B 3259 et exerce une activité de café, bar, brasserie avec vente de boissons alcoolisées

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SARL DESBOS BOISSONS

SIREN 403634751Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AYOUS BOISSONS

SIREN 900744632Greffe du Tribunal de Commerce de pau

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CASH BOISSONS QUIEZ

SIREN 494068497Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

17/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL EMMANUEL BOISSONNIER

SIREN 522073246Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE BOISSON

SIREN 538086604Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/09/2026

Voir →