CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 507 résultats pour « Carole LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

6a119097cdc6046d47ac2936

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS LA VOITURE D'OCCASION est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 848055034 et a pour activité déclarée : Mécanique générale autos et motos, carrosserie, dépannage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f085f0cdc6046d47d2396c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

remorquage avec dépanneuse de véhicules légers Les opérations de chargement et de déchargement, les opérations de dépannage et remorquage avec dépanneuse de véhicules légers <3.5 tonnes, garage mécanique, carrosserie

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e2fccdc6046d471d99d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le véhicule aurait, selon la Société [O] [I], subi des malfaçons nécessitant l'intervention de Monsieur [W] [B] pour une remise en état, facturée 370 €, ainsi que des réparations de carrosserie s'élevant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37d50cdc6046d47ae90a3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 898563622 et a pour activité déclarée : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, vente de véhicules, carrosserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69baa909cdc6046d471688b0

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société NR MOBILAUTO a établi deux factures d'un montant de 6.474,31 € et 3.222,76 €, lesquelles ont réglées par chèques par la société CARROSSERIE DU RIVEAU.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

69a20413cdc6046d47f7bc83

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[E] [R] contre SAS CARROSSERIE DE LA MADONNETTE DEMANDEURS M. [E] [R], [Adresse 1] comparant par Me Cedric PEREZ, [Adresse 2] M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

BW déclare le sinistre et LP entreprend les démarches de réparation nécessaires au garage Fast Carrosserie.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d067f3cdc6046d470bedc6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SAS CARTOL, ci-après CARTOL, a pour activité la fabrication industrielle, l'assemblage et la commercialisation de pièces pour l'automobile, l'aéronautique et l'industrie ferroviaire.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ec13cdc6046d47f626e2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En septembre 2024, la CARROSSERIE SAINT BERNARD intégrait le réseau MASTER CARROSSERIE et ne pouvait plus honorer l'engagement d'exclusivité de la fourniture avec la SARL JPR.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1eeefcdc6046d47f6574a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Depuis l'adoption du plan de redressement, la société AZUR CARROSSERIE n'a pas procédé au règlement de cette créance.

Source officielle
TCOM

Référés

69fc86f5cdc6046d47eb8a71

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Immatriculation 1] (châssis n° YV2RT40A4RB456623) ; Au titre du contrat de crédit-bail n° 363533BNO : * un véhicule de marque Chereau immatriculé [Immatriculation 2] (châssis n° VM4CSD3000A132182), * une carrosserie

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1e2e8cdc6046d47f4a6c9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: 2025P00164 N° PCL : 2025J00146 SASU F.K CONSTRUCTION N° RG: 2025P00181 DEMANDEUR Union Recouvrement Cotisations S S et Allocations Familiales PACA [Adresse 1] Chez SCP LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69a40e27cdc6046d4720b850

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A l'audience : * la société CARROSSERIE PREMIUM indique se désister de son instance et de son action.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39927cdc6046d47de24a6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE ◊ SASU CARROSSERIE D'ARVEYRES,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db3cdacdc6046d47f4cc98

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [A] [K], salarié de la société TG Carrosserie, a formulé une offre de reprise de l'ensemble des actifs et de l'ensemble des salariés de la société TG Carrosserie, moyennant le prix de 41.110 €

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9e1d8cdc6046d47a522df

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 13 JANVIER 2026 CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F02201 société CA CONSUMER FINANCE SA C/ société JC AUTO CARROSSERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc99fdcdc6046d47b0d79d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

IARD à verser à la société CARROSSERIE RIZZETTO la somme de 5 000 euros pour résistance abusive ; * CONDAMNER la société ALLIANZ IARD à verser à la société CARROSSERIE RIZZETTO la somme de 3 000 euros

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69f086a4cdc6046d47d24734

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

R/2026/169 Recu 31 mars 2026 Greffe du tribunal de commerce de Mont-de-Marsan Redressement Judiciaire SARL AVI CARROSSERIE Monsieur Pierre-Henri GUILLON Juge-Commissaire SELAS GUERIN ET ASSOCIÉES

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c630c7cdc6046d4722951e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le Tribunal condamnera solidairement la CARROSSERIE MIGNARD et M.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aaff2acdc6046d47be41e2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00038 SARL PREMIUM CARROSSERIE N° RG: 2026P00021 DEBITEUR SARL PREMIUM CARROSSERIE Sise [Adresse 1] [Localité

Source officielle

Page 57 sur 76

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.