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1 523 résultats pour « organisateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[X] indique par ailleurs que : * Si les réunions de chantier avaient pu être organisées en sa présence, les difficultés auraient pu être signalées plus tôt et ainsi reprises ; * L'architecte n'était

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f206dccdc6046d47f750c7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette jurisprudence est inopérante en l'espèce puisque la SAS Brabo France a organisé elle-même l'intervention d'Interpole sur le territoire de son agent.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7910cdc6046d47f5d7b3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

qui devra intégrer les chefs de mission suivants : * Convoquer les parties en prenant leurs convenances ainsi que celles de leurs conseils, * Entendre les parties présentes ou dûment appelées ; * Organiser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf7e05cdc6046d47f63a10

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

égalitaires et cogérants porterait atteinte à la santé financière de la société, à la continuité de son exploitation ou à la sauvegarde de son activité ; La mission sollicitée tend essentiellement à organiser

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d0896ecdc6046d470df70b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il en résulte que l'article 8.2 organise une modalité d'exécution d'une faculté de dédit au bénéfice du Client, et ne constitue pas une clause pénale.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3cc88cdc6046d471bc015

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Des réserves furent prises par le destinataire et une expertise contradictoire a été organisée.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a45301cdc6046d47272a49

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

d'acomptes encaissés pour près de 165 000 € ce qui démontre soit que le patrimoine de la société LE GEM et ses disponibilités ne lui permettaient pas de payer sa dette, soit que la société LE GEM a organisé

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8241ccdc6046d4779d472

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le paiement du prix a été partiellement organisé au moyen d'un crédit vendeur, d'un montant de 155 000 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a127e6cdc6046d47e14b1b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

l'établissement bancaire de la SAS MB CAR : * Copies de l'identité des signataires autorisés déposés à la banque et dates d'autorisations ; * Documents émanant du service juridique ayant préparé et organisé

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d93b86cdc6046d47cd2882

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Par ce contrat, ARTHEAU s'est engagée à organiser en janvier 2022 pour HBI 7 rotations entre la Chine et l'Europe, pour un prix unitaire de 427 000 USD.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abfe68cdc6046d47d21fd0

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Attendu que cette dernière a toutefois indiqué qu'un vote sur les offres de reprise présentées avait été organisé entre les salariés, qui se sont prononcés à une voix près en faveur de la proposition de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5a67cdc6046d470138c1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le tribunal en déduit que Mme [U] [G] a délibérément caché la résiliation anticipée du bail commercial, à tous les organes de la procédure, mettant ainsi en péril le plan de cession envisagé : le droit

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TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[Y] [V], [Adresse 7] (téléphone : [XXXXXXXX01] adresse électronique : [Courriel 1] ) avec pour mission de : * Convoquer les parties, et organiser toute réunion utile à l'accomplissement de sa mission

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb637acdc6046d47281e9a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La société PMI relève en premier lieu l'absence de lien contractuel avec NAVITRANS : PMI affirme n'avoir jamais mandaté NAVITRANS pour organiser l'expédition des quatre conteneurs vers [Localité 1] et

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TCOM

DELIBERE

69c4f005cdc6046d47034ca5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Une expertise amiable a été organisée le 4 avril 2025. Mme, [F], convoquée, ne s'est pas présentée.

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TCOM

5ème chambre

6a1849adcdc6046d473d248c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

réduction des créances consenties ; L'article L. 611-10-4 du code de commerce dispose que « la caducité ou la résolution de l'accord amiable ne prive pas d'effets les clauses dont l'objet est d'en organiser

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1174cfcdc6046d47aa55ba

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

L'article L. 221-1 du code de la consommation définit deux catégories de contrats : « 1° Contrat à distance : tout contrat conclu entre un professionnel et un consommateur, dans le cadre d'un système organisé

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TCOM

REFERE

69e00ff4cdc6046d4761b0a9

Commerce

12 février 2026

12 février 2026

malgré la réception effective de ce courrier par Madame [I], aucune convocation n'a été notifiée aux associés dans le délai d'un mois, alors même qu'un tel délai constitue la pratique usuelle pour organiser

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TCOM

CHAMBRE 04

69debbaacdc6046d474038fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans un mail en date du 31 juillet 2024, la société Aston indique avoir effectué un virement de 50 % de la commande, mais dans un mail du 7 août 2024, l'organisme financier (la société [G]) sollicité par

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69dedb94cdc6046d47426bdc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES FAITS La société DIAC, qui exerce l'activité d'organisme financier, a consenti à la société Euro stockage un contrat de crédit-bail, le 23 août 2023 pour un montant de 20 101,76 euros remboursable

Source officielle

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Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES

SIREN 308437953GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDITEURS CONSULTANTS REORGANISATEURS

SIREN 415079086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

21/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES

SIREN 308437953GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

05/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

UNION DES TRANSPORTEURS ET ORGANISATEURS DU TOURISME

SIREN 834073165GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

12/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

UNION DES TRANSPORTEURS ET ORGANISATEURS DU TOURISME

SIREN 834073165GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

13/02/2026

Voir →