Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Clôture Procédure Collective
69b0135acdc6046d472638a8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SNC BOTTE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1 Octobre
Source officielleClôture Procédure Collective
69b01368cdc6046d472639c1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS MISIR PEINTURE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
Source officielleClôture Procédure Collective
69b01377cdc6046d47263af3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63381cdc6046d4722d63f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS LAC II VILLEREST conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63525cdc6046d4722fb1c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l' EURL P.B.
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6356ecdc6046d472300ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS, [C], [B] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6358acdc6046d472306cc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL DIFFUSION 2V conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6377acdc6046d47233448
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS CHERBLAND MENUISERIES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63795cdc6046d47233684
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL E@SY.COURSES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du
Source officielleClôture Procédure Collective
69c637a3cdc6046d472337c4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8
Source officielleTrib. de Commerce
69b01d6ccdc6046d472746b7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de Mme [Q] [Z], représentant le ministère public.
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6355dcdc6046d4722ffc1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL TAL-Tissage d'Ameublement de Lyon conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de
Source officielleChambre 01
69f2d3d8cdc6046d470a1efd
21 avril 2026
21 avril 2026
Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b193c9cdc6046d474c9367
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne GUIBERT Lors des débats : Madame Aurore
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1e920cdc6046d4756aad1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Maître Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00927cdc6046d47255e38
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS AMR 42 conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre
Source officielle3ème B
69e207b2cdc6046d478e5764
13 avril 2026
13 avril 2026
D'ENTRE : SASU ABYSS, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par Me Nathalie PATUREAU, Avocate au Barreau de Paris, plaidante, et par l'AARPI CHAMPION AVOCATS, agissant par Me Aurore
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1adefcdc6046d47503f06
8 janvier 2026
8 janvier 2026
et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Maître Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69e894cccdc6046d471dac76
15 avril 2026
15 avril 2026
, demeurant au [Adresse 1] à [Localité 2], Représenté par l'AARPI d'HERBOMEZ & ASSOCIES, agissant par Me Arthur FABRE (Paris), ayant pour correspondant le cabinet CHAMPION AVOCATS, agissant par Me Aurore
Source officielleChambre 6
SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS
69bd415ccdc6046d4752c47b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Marielle WALICKI WABG avocats & associés [Adresse 4] SCP EZAVIN-[W] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me Nathalie THOMAS [Adresse 5] Me Jérôme CULIOLI JURISFIDUCIA - AVOCATS [Adresse 6] Me Aurore
Source officiellePage 6 sur 10