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1 388 résultats pour « Cave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63410cdc6046d47e72a8e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ROCINANTE [Adresse 1] Etablissement principal : RCS Poitiers [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 820 103 547 (2016B00295) Activité : Bar à vins, tapas, petite restauration, cave

Source officielle

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Annonces BODACC41 914 résultats

Journal officiel
Radiations

L'ANGE VINS - CAVE -

SIREN 439396219Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

23/08/2026

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Ventes et cessions

MOHAMED, ROBER, CAVEAU DI'VIN

SIREN 108890922Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Acte Authentique. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Rue du Point du Jour 21110 SOIRANS. Adresse du nouveau propriétaire : 241 Rue de Charenton 75012 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

23/08/2026

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Ventes et cessions

CAVE DE TRINQUETAILLE, SARL LA CAVE DE TRINQUETAILLE

SIREN 106433006Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Acte en date du 31/07/2026 enregistré au AIX EN PROVENCE le 07/08/2026 sous le numéro 1324P61 2026 A 03179 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Avenue de la Gare Maritime 13200 Arles

23/08/2026

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Modifications diverses

LA CAVE DU PICHET

SIREN 525285433Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

23/08/2026

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Radiations

CAVE DU MONT MERCURE

SIREN 800141111Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

23/08/2026

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acea79cdc6046d47e67770

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société CARREE s'est ainsi vu confier différents chantiers en qualité de plombier - électricien - chauffagiste.

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TCOM

chambre 1-9

69cffb11cdc6046d4703ba25

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la défense de METRES CARRES est inopérante au regard de l'article 5 de la convention de formation professionnelle lequel stipule que : « l'OPCO désigné par l'Entreprise [METRES CARRES] est : OPCO Constructys

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b63e6ccdc6046d47b8c31b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sur l'exploit d'assignation délivré à une personne habilitée, la société CEZAR CAFE, prise en la personne de son liquidateur amiable, Madame [D] [S] n'a pas comparu.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e7fbebcdc6046d47123cb1

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le siège social de Cases Investissement était situé [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32a18cdc6046d4712441b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 14 janvier 2021, le véhicule a été affecté d'un dysfonctionnement se matérialisant par la casse des deux ressorts de suspension avant droit et gauche.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e48dbfcdc6046d47c546f9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Par jugement du 9 février 2021, le tribunal de commerce de Cannes a prononcé la liquidation judiciaire à l'égard de la société AXEV, et par jugement du 18 juillet 2023 a prononcé la clôture de la procédure

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TCOM

référés - première chambre

6a0aeb59cdc6046d471056ef

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 19 Mars 2026 N° Minute : 2026R00029 N° RG: 2025R00057 Date des débats : 19 février 2026 Délibéré annoncé

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c76ccdc6046d47ec73ae

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Cave à vins. Elle est donc commerciale de par sa forme et son objet. Le dirigeant de la société débitrice a été convoqué à comparaître en Chambre du Conseil par les soins du Greffe.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1d1c9cdc6046d47f26dd8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * EURL BME CAPEX, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa95d6cdc6046d47b2deb5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE * EURL PIMENT CAFE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

référés - première chambre

69bcd871cdc6046d474931e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[W] [P] et de la SASU FF CANNES 2. Dans ses conclusions M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c57b6fcdc6046d47111794

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Cette somme correspondrait à l'attente de paiement de la SAS, [Localité 1] DIABETES CARE FRANCE dont le versement initial aurait été détourné.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc09aecdc6046d47a62f00

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Au visa des articles 381 et 383 du code de procédure civile, il convient de rayer cette affaire pour défaut de diligence de la SAS CAFES RICHARD.

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf67fccdc6046d4781b263

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

du 13 janvier 2026 N° RG: 2025R00288 Maître [F] [Q], en qualité de liquidateur de la SARL STUFF TELECOM [Adresse 1] (Maître Guillaume BORDET, Avocat au barreau de Marseille) C / La société FIX & CASE

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3a5cccdc6046d47b1852f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025F00480 - 2518400022/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 03/07/2025 JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Chambre du conseil (Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2025RJ107 La SAS S.A.S ELS CAFES

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0aedfcdc6046d479aa926

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La vente dudit fonds permettrait le règlement de l'intégralité des créanciers de la société CAFE DE LA COTE D'OR (SNC).

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7ea07cdc6046d4780e42f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

La SARL FLEUR DE CANNE, succombant à l'instance, sera condamnée au paiement des entiers dépens.

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TCOM

VENDREDI

69a965e1cdc6046d479659a8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 11 AVRIL 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F02093 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SARL CAFE PMU DU PETIT CANET DEMANDERESSE SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse

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TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Le 12 juillet 2022, la société [F] SARL, entreprise générale du bâtiment, et la société THE C SPIRITS SARL, qui exploite une cave

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