Thierry FARSAT Mme Sylvie CHARLES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

général : 2026R122 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -2 [Adresse 2] CONTRE * La SAS BK FAÇADES

Thierry FARSAT, Président et par M. Edouard GRARDEL Commis Assermenté.

Thierry FARSAT M. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Thierry FARSAT, Juge commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 18 Juin 2025.

Thierry FARSAT M. Philippe CHIORRA La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par M.

Thierry FARSAT M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Monika CRESSON, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00381 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00397 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une

L'expert a constaté que la façade d'un tiroir située à proximité du lave-vaisselle avait subi des dommages dus à l'humidité, imputables à une conception inadaptée de la cuisine, entraînant une exposition

, enseigne KME24 FACADE, dont le siège social est situé [Adresse 2] RCS de [Localité 1] n°937872794, non comparante.

FARSAT, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

La société DES avait fourni un moteur, puis, après une première panne, avait fait intervenir la société FARAL pour sa réparation, et le garage du Bel Air pour la dépose et la repose du moteur.

; L'électricité générale, courant fort et faible ; Tous travaux de couverture, de charpente, de zinguerie, d'isolation thermique intérieure et extérieure, d'étanchéité, de bardage et revêtement de façades

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00380 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00395 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00398 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00400 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une