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167 résultats pour « Faugère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e7fd59cdc6046d471257df

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Dominique FAGUET, président, M. Jean-Patrick BOURDOIS et M. Karim EL BARKANI, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eabfabcdc6046d47521117

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Dominique FAGUET, président, M. Luc MONNIER, juge M. Olivier MAURIN, juge M. Laurent BUBBE, juge Mme Dominique MOMBRUN, juge assistés de Mme Christine SOCHON, greffier.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea5213cdc6046d4746e33f

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Dominique FAGUET, président, M. Jean-Patrick BOURDOIS et M. Karim EL BARKANI, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf5b8ecdc6046d47f372ac

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

dont le siège social est [Adresse 1] Luxembourg (L-2763) prise en sa succursale en France, sis [Adresse 2] - RCS B 843295221 Partie demanderesse : assistée de la SELARL VEBER ASSOCIES - Me Nicolas FANGET

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00511 SAS AES BATIc/SARL GORBIO

69a200f4cdc6046d47f788bb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RG : 2023F00511 SAS AES BATI contre SARL GORBIO DEMANDEUR SAS AES BATI [Adresse 1] comparant par Me Lahcen EL MOUSSAID, [Adresse 2] DEFENDEUR SARL GORBIO, [Adresse 3] comparant par Me Frédéric FAUBERT

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1d555cdc6046d472982fc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry Faugeras, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8e290cdc6046d47247acd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

FAGUET Dominique, président du délibéré, Mme KOOY Laurence et M. BOURDOIS Jean Patrick, (M. FAGUET Dominique étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f03bf8cdc6046d47cbe774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dominique FAGUET, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f060f1cdc6046d47cf18b7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Dominique FAGUET, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f04acacdc6046d47cd6c1c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

FAGUET Dominique, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de M. AIT LAHCEN Rayane, Greffier. Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e90902cdc6046d472ba32a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

FAGUET Dominique, président du délibéré, MM. [D] [Q] et [S] [V], (M. [S] [V] étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Fond

69c04d51cdc6046d4793c4d0

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Retenu à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 19 septembre 2025 par Monsieur Thierry GUY, Président, Monsieur Mathieu LABROUSSE et Madame Catherine FAUGERON, Juges, assistés de Me Clara MARTEL

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3d940cdc6046d471ce87f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[U] prise en la personne de Maître Frédéric FAUBERT, avocat au barreau de Marseille) C / Société HABUFA [W] BV Société étrangère de droit néerlandais [Adresse 2] (Maître Victoire FALLOT, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cf5e90cdc6046d47f3b0e0

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry Faugeras. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1aed7cdc6046d47272bc2

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Thierry Faugeras. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f039e8cdc6046d47cbc3f6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dominique FAGUET Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d23111cdc6046d472fb97d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Thierry Faugeras. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e9518acdc6046d47311d51

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

FAGUET Dominique et VAYSSE Jérôme, (M. VAYSSE Jérôme étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97c91cdc6046d4733d837

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dominique FAGUET, président Mme Aude WALTER, juge M. José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f01f8ecdc6046d47c97605

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dominique FAGUET, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Décision contradictoire et en premier ressort Les Faits Par contrat du 28 décembre 2022

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

FAUGÈRE

SIREN 106401995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

acquisition, administration et gestion par location ou tout autre moyen de tous immeubles, biens immobiliers, parts de sociétés civiles immobilières, détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit ; préparer les inconvénients d'une indivision, en particulier l'action en partage et la règle de l'unanimité ; organiser la transmission au sein de la famille ; aliénation sous forme de vente ou d'apport de tout ou partie des biens composant l'actif social, dans la mesure où ces actes ne consti

23/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Faugères

SIREN 908827454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

l'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle).

09/01/2022

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Dépôts des comptes

CLUZEAU-FAUGÈRE

SIREN 848499653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

05/02/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Selarl d'avocats Faugère - Lavigne

SIREN 402450571GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Modification survenue sur l'administration

09/10/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

CLUZEAU-FAUGÈRE

SIREN 848499653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

sandwicherie snacking glaces pizzas vente de boissons alcoolisées crêpes

24/05/2019

Voir →