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127 résultats pour « Marie-Pierre Larrousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a308b0cdc6046d470c2cf0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Monsieur Pierre LABOUTEJUGE(S): Monsieur Gilles PINO Monsieur [B] [V] PROCEDURE Par acte du 15 mai 2024, délivré par la SELARL ADELANTADO

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5dad9cdc6046d47b19c5d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle a été plaidée à l'audience du 20 mai 2025 et mise en délibéré au 1 er juillet 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30693cdc6046d470c0556

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Monsieur Pierre LABOUTEJUGE(S): Monsieur [L] [A] Madame Anne-Marie MERLOS PROCEDURE Par acte du 08 mars 2024 délivré par la SAS SINEQUAE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69d8d3dbcdc6046d47c14801

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

comparant et non représenté à l'audience COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Bruno CHAPOULART JUGES : Philippe PADIE Yan BRUGET Sylvie MALBREL Stéphane PERRAUD GREFFIER : Mélanie LACROUX

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a3178ccdc6046d470d6c8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Maître Esther SOLER loco Maître Olivier COHEN, avocat au Barreau des Pyrénées Orientales COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Paul SENAUX JUGE(S) : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c89dcdcdc6046d475bf1e8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pièce 6 : courriel de la société M2I en date du 16 mars 2023 réitérant le besoin de la société M2I d'obtenir des formateurs expérimentés.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18e52cdc6046d474bfb23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

II – LA PROCEDURE Le Tribunal est saisi par voie d'assignation d'huissier en date du 29 février 2024 pour l'audience du 21 mars 2024.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'entreprise AMLIFT qu'il y a des pièces détachées à changer, une fuite d'huile dans le mat et à différents endroits, une usure anormale du guide vert du rail droit et gauche, un frottement sur le vérin

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a31d62cdc6046d470dfdd9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'affaire a été mise en délibéré, le Président a indiqué que le jugement serait rendu le 27 mai 2025, par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a31a52cdc6046d470d9f43

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

] [U] [N] & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [E] [N], administrateur provisoire COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Paul SENAUX JUGE(S) : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5d327cdc6046d47b10c67

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Hugues DE LABROUHE DE LABORDERIE Président d'audience, MM. Robert TERRAS et Eric WALLAERT Juges, Mme Laurence DUBOIS Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be42decdc6046d476ab1fc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

1], pâtisserie [Adresse 1] SIREN : 431 897 560 REPRESENTANT(S) : défendeur défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Paul SENAUX JUGE(S) : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be42fdcdc6046d476ab3dc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

LABOUTE : Madame Anne-Marie MERLOS ASSISTES AUX DEBATS PAR Madame Valérie DESBROSSE, commis-greffier assermenté.

Source officielle
TCOM

Fond

69a51bf7cdc6046d4736998a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 16 mai 205.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69eb657acdc6046d4760553d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ET : SAS LE TRIANGLE [Adresse 3] Représentée par Maître Nicolas FORTAT, Avocat au Barreau de Tours, avocat plaidant, et par Maître Florent LADOUCE, Avocat au Barreau de Draguignan, Avocat postulant.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b129cdc6046d47200c87

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[B] [A] pour les clients PMO (ALIASYS) pour le mois de juin 2023 ; * Les factures de sous-traitance de CONNECT AIDE pour les clients PMO (ALIASYS) pour les mois de mars, avril et mai 2023, ces factures

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b161cdc6046d472012b7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[U] [W] pour les clients CIEL MON ORDI pour le mois de juin 2023 ; * Les factures de sous-traitance de CONNECT AIDE pour les clients CIEL MON ORDI pour les mois de mars, avril et mai 2023, ces factures

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69fdc5b9cdc6046d47090d42

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/1764 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 5 MAI 2026 ENTRE: CHUBB EUROPEAN GROUP SE TOUR CARPE [Adresse 1

Source officielle
TCOM

Fond

69a51bbecdc6046d473695e4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Après 27 renvois sollicités par les avocats des parties pour échanger leurs pièces et conclusions, l'affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 16 mai 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9017cdc6046d47343f9f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F01729 DEMANDEUR La SAS HYUNDAI CAPITAL FRANCE [Adresse 1], comparant par Mes Sébastien MENDES GIL et Apolline LARUSTE

Source officielle

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