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2 397 résultats pour « Origène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

d'usage et notamment : * Se voir remettre tout document ; * Se rendre sur place ([Adresse 4] ou, à défaut, tout autre lieu où est présent le véhicule, et examiner le véhicule ; * Se prononcer sur l'origine

Source officielle

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

04/05/2026

Voir →

Créations

ORIGENE

SIREN 994652014Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/12/2025

Voir →

Créations

SC ORIGÈNE

SIREN 988216206Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

30/06/2025

Voir →

Modifications diverses

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

24/06/2025

Voir →

Créations

THEOSMY, Olguine, ORIGENE

SIREN 852241066Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

14/05/2025

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69f47d0ccdc6046d47328f3e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Codimatra et la mettre en mesure de présenter ses observations sur les opérations auxquelles il a déjà été procédé ; Compléter la mission de monsieur [B] [E] des chefs de mission suivants : * Dater l'origine

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2072ecdc6046d47f7594f

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

ISO-TOIT indiquait n'être pas à l'origine de la demande de portabilité de ligne invoquée par SCT Telecom, subir un grave préjudice du fait de l'interruption de service et contestait les frais de résiliation

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a89d00cdc6046d4786a4b6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEUR : * SAS LES VAPEURS D'ORIENT, [Adresse 3], Non comparante.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfb58cdc6046d472dfa9d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

de TVA conformément aux dispositions légales, de ne pas s'être acquitté de ses impositions et plus généralement, de ne pas avoir tenu de comptabilité, ne pas avoir volontairement collaboré avec les organes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fb54cdc6046d478d57f0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

reconstitution du carnet de commandes et du chiffre d'affaires durant la période d'indisponibilité du personnel envoyé en formation ; qu'en effet, les difficultés de l'entreprise trouvent principalement leur origine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Il existe un différend entre les parties concernant les origines des dysfonctionnements concernant l'installation hydraulique du local, les coûts de remise en état et des pertes d'exploitation liées.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ac49cdc6046d47d5e4ac

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

de Maître [Z] [N], es qualité d'Administrateur Judiciaire, expose que l'état d'avancement récent de la procédure de redressement judiciaire a permis de conforter les 1ères pistes de réflexion sur l'origine

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69fdac9bcdc6046d470767c2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

* Le dirigeant ne s'est pas présenté au rendez-vous, de sorte qu'aucune information n'a pu être recueillie sur l'origine et la nature des difficultés. * Les comptes annuels n'ont jamais été déposés

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e3cfcdc6046d478b39f2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

-A titre subsidiaire, juger que les fautes commises par les sociétés GRAND GARAGE AUSCITAIN, 3B [Localité 1] et MG [Localité 1] sont à l'origine exclusive du préjudice dont elles se prévalent.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69fda5e4cdc6046d4706f668

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le projet de plan a été déposé le 17 mars 2026 et les organes de la procédure ont été convoqués à se présenter en Chambre du Conseil le 18 mars 2026 pour être entendus sur ce plan.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a04885ecdc6046d4798f985

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire, sur lequel les organes de la procédure et le débiteur ont été amenés à présenter leurs observations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef60c4cdc6046d47b6c296

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

ouverte sous le numéro 2025RJ215 pour : Epsilon SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 404402919 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de Gestion de services administratifs, secrétariat, organisation

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

PRESENTATION DE L'ENTREPRISE ET ORIGINE DES DIFFICULTES : A.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ad45cdc6046d47a4f8c2

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ORIGINE DES DIFFICULTES Les difficultés rencontrées par la société sont les suivantes : * Les conséquences de la pandémie COVID-19 : L'activité de restauration a diminué en raison du contexte économique

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

Elle ne peut être accordée dans la mesure où le bénéficiaire de la clause est à l'origine de sa non-réalisation.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Devant ses difficultés économiques persistantes et la certitude que ce sont l'attitude de ROTISSERIE GROUP et des malfaçons de ATELIER DES ALPES qui sont à l'origine de ses difficultés, TERRE'HAPPY les

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048a39cdc6046d47992337

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du juge commissaire, sur lequel débiteur et organe(s) de la procédure présent(s) ont été amenés à procéder à leurs observations.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f072dfcdc6046d47d08bb4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire, sur lequel les organes de la procédure et le débiteur ont été amenés à présenter leurs observations. M.

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TCOM

CHAMBRE 07

69fdc27acdc6046d4708d816

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

poursuivis au cours du redressement judiciaire : ces contrats ayant été poursuivis conformément aux dispositions de l'article L 622-13 du code de commerce, leur apurement s'effectuera selon l'échéancier d'origine

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