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925 résultats pour « Petit-Talamon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

La SAS DISTRICASH PETIT, ci-après : « Districash », est une société d'alimentation générale de produits « Cacher » qui exploite un magasin dans le 19 ème arrondissement de Paris.

Source officielle

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e546eacdc6046d47d55e9a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 01/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001403 Débiteur(s): LA RONDE DES PETITS

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGER que ces conditions générales sont opposables à la société LE PETIT NICE SARL.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baeed8cdc6046d471e0668

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000500 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025010 JUGEMENT DU 16/01/2025 DEMANDEUR : LA PETITE TRIBU

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b8160fcdc6046d47dceaa4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2EME CHAMBRE 08/01/2026 RG : 2025 007523 - JUGEMENT CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE C/ LES PETITS FUTES DE L'AUDOMAROIS (SAS) Après débats en

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69fd0cdc6046d475657df

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

des difficultés des entreprises et en particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 27 novembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS LES PETITES

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69eb682acdc6046d47609bd7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Monsieur [V] [F] - "EDGARD LE TAPISSIER" - [Adresse 2] exerce une activité de "tapisserie, décoration, tapisserie de sièges, négoce de sièges et petits meubles, dépôt - vente, antiquité, brocante".

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37c9fcdc6046d47ae8378

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Achat et vente à des particuliers et professionnels de petits équipements et accessoires non réglementés Import-export.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c452fcdc6046d472e3e11

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 942989617 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier, glacier, traiteur, plats à emporter, petite

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TCOM

Chambre 08

69a45502cdc6046d47274ec5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 21 Janvier 2026 Réf : C0003963 N° PCL : 2026J00076 N° RG : 2026P00074 EURL CAFE PMU DU PETIT

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TCOM

Chambre 07

69f2f56fcdc6046d470de6aa

Commerce

10 mars 2026

10 mars 2026

disposition au Greffe du Tribunal le 10 mars 2026 Vu le Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil en date du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c022d4cdc6046d478e986a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16/10/2025 Affaire : EURL LE PETIT EPICURIEN Références : 2025P00220 / 2025J00237 Composition du Tribunal lors

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TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SAS LE PETIT PROVENCAL

69a1d2b2cdc6046d47f2d206

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

CANNES JUGEMENT DU 15 Avril 2025 N° Minute: 2025L00216 N° PCL : 2025J00030 N° RG: 2025L00264 SCP EZAVIN-[M] Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me [S] [M] Es/Q Administr contre SAS LE PETIT

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da1950cdc6046d47dd447f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [K] [Q] est régulièrement inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro A 853 369 668, et a une activité de nettoyage de bâtiments, petit bricolage, vente

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a523cdc6046d47ea377c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 JUILLET 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : LES PETITS ZEBRES (SARL) RG 2025 006033 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae8449cdc6046d47040916

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F872 Procédure 2025RJ0265 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS PETIT RENOV [Adresse

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e56d33cdc6046d47d829bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 10/04/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS LES PETITES GUEULES D'AMOUR [Adresse

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69e0b457cdc6046d476f8d90

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

N° DE ROLE : 2025 001916 DEMANDEUR(S) : [Z] (SARL) REPRESENTANT : Maître Samuel CHEVRET DEFENDEURS : [T] (SARL) MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES REPRESENTANT : Maître Stéphanie JUGELE - SCP PETIT-ETIENNE

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TCOM

Chambre 06

69f49fb8cdc6046d473540ab

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° RG : 2025P01313 Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SAS LES PETITES

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Chambre 5 contentieux général

69a21074cdc6046d47f8ad95

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

EXPOSE DES FAITS : La société PETITES LOCATIONS a pour activité l'acquisition et la gestion d'immeubles et elle a été placée en liquidation judiciaire par décision du tribunal de commerce de NICE en date

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