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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a27158cdc6046d47ff6895
27 janvier 2026
Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005020 Demandeur (s) : MONSIEUR [J] [U] domicilié chez [
DEUXIEME CHAMBRE
69be97f8cdc6046d47707350
15 juillet 2025
Vu les articles 377 et suivants du Code de Procédure Civile, Le Tribunal, par la présente décision, ordonne la radiation de l'affaire les parties se déclarant non prêtes à plaider, alors que l'affaire
69a37084cdc6046d47159f9d
24 juin 2025
Vu les articles 377 et suivants du Code de Procédure Civile, Le Tribunal, par la présente décision, ordonne la radiation de l'affaire le demandeur se déclarant non prêt à plaider, alors que l'affaire
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bd97c8cdc6046d475d6422
20 janvier 2026
Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 20/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 004047 Demandeur (s) : SUPERVOLT [Adresse 1] [Localité 1
PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69bebb9fcdc6046d4772e582
20 octobre 2025
Vu les articles 377 et suivants du Code de Procédure Civile, Le Tribunal, par la présente décision, ordonne la radiation de l'affaire pour défaut de diligence.
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69e4febccdc6046d47cce7ea
13 octobre 2025
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 012032 Demandeur (s): [Y] [C] [Adresse 1]
DELIBERES A VIDER
69eb5ce5cdc6046d475f792d
20 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 20 avril 2026 Rôle 2025 009892 DEMANDEUR : HENOT TP (SARL) - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas TROUSSARD, avocat au barreau de Tours DÉFENDEUR
69dac437cdc6046d47ec73a8
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 6 octobre 2025 Rôle 2024 007888 DEMANDEUR : Monsieur [Z], [S], [R] [Y], ès qualités de gérant associé de la SCI [Y] - [Adresse 1] représenté par
69e4e640cdc6046d47cb3d7d
12 janvier 2026
Il suit que le rabat de la radiation, prononcé par erreur en audience publique, doit être ordonné, et l'affaire renvoyée à une audience ultérieure.
Président
69e78621cdc6046d47052e11
8 janvier 2026
la SARL ENTREPRISE DE BATIMENT MORESK au paiement de la somme de 350,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile pour le remboursement des dépens, Ordonnance prononçant la radiation
LUNDI
69c2d118cdc6046d47cb85eb
TRIBUNAL DE COMMERCE, [Q] DECISION DE RADIATION DU LUNDI 13 OCTOBRE 2025 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F01253 (N° IP 2024I01526) - 2025F00153 société LAFITTE ENVIRRONNEMENT SAS C/ société FOOTBALL
Chambre 07
69a40870cdc6046d47204d62
21 octobre 2025
Attendu que par mesure d'ordre, il échet d'ordonner la radiation de la présente instance, en précisant toutefois que ladite radiation emporte retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, mais ne
AUDIENCE DE DELIBERE
69a68816cdc6046d4754776c
10 juillet 2025
comparante PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile, Vu le courrier de Me HUBERT, avocat de la SAS ELITE ASSISTANCE 92, en date du 16 juin 2025 demandant la radiation
69dacc08cdc6046d47ed2338
27 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 27 octobre 2025 Rôle 2025 001652 DEMANDEUR : E R M (SAS) - [Adresse 1] précédemment représentée par Me Medhi DUBUC LARIBI, avocat au barreau de
69dae6c8cdc6046d47eee677
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 26 janvier 2026 Rôle 2025 005023 DEMANDEUR : [B] [H] (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat au barreau
Contentieux n°2 - audience publique
69b5e63acdc6046d47b271f7
28 janvier 2025
Par jugement en date du 6 juillet 2023, le tribunal a prononcé la radiation de l'affaire. L'affaire a été réinscrite au rôle pour l'audience du 03/09/2024.
69b5fa50cdc6046d47b41160
8 avril 2025
Par jugement en date du 4 juin 2024, le Tribunal a prononcé la radiation de l'affaire. L'affaire a été réinscrite au rôle pour l'audience du 03 décembre 2024.
Chambre 04
69bf1c23cdc6046d477c5bf9
5 janvier 2026
chambre 03
69bf2267cdc6046d477cd412
Chambre 17
69a4042ccdc6046d472000a9
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