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2 059 résultats pour « Temple »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69cf31d8cdc6046d47ee44ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est rappelé que les conditions de facturation mentionnées dans les échanges sont au temps passé. Ainsi, le temps de mission accompli par BAM représente environ 50 % de la durée moyenne.

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

69db51f7cdc6046d47f6273b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de travail affecté au marché transféré et le temps de travail effectué par le salarié pour le compte de l'entreprise cédante.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b34006cdc6046d4777f6fe

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par conséquent, il convient dans un premier temps de prononcer la résolution du plan de sauvegarde.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7ebadcdc6046d4780fea2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La déclaration de caducité peut être rapportée si le demandeur fait connaître au greffe dans un délai de quinze jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Madame [O] a été embauchée par la société MONSIEUR D'O en qualité de Responsable commercial à compter du 7 septembre 2020, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel de 20 heures par

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb556acdc6046d47273c49

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Que celle-ci ne communiquerait aucun relevé de temps ou de prestations permettant à la société VICHEZ de valider ou vérifier le bien-fondé des sommes réclamées.

Source officielle
TCOM

.

69b759ddcdc6046d47ce8d7f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les intérêts exigibles au cours de la période d'observation seront réglés en même temps que les échéances du plan * Le présent plan prévoit le caractère portable des dividendes (art L.626-21 al. 3 du

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3423fcdc6046d47aab57b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[E] indique que la société emploi à [Localité 2] deux salariés en temps complet ainsi que deux en vacation et que l'entreprise est rentable.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8da2bcdc6046d47c1c2a3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La déclaration de caducité peut être rapportée si le demandeur fait connaître au greffe dans un délai de quinze jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f660cdc6046d47786bdf

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

au renouvellement de la période d'observation eu égard à l'absence de dette générée postérieurement au jugement d'ouverture, à une position bancaire positive, et ce afin de laisser un certain laps de temps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f6a3cdc6046d47787051

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

au renouvellement de la période d'observation eu égard à l'absence de dette générée postérieurement au jugement d'ouverture, à une position bancaire positive, et ce afin de laisser un certain laps de temps

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d357cdc6046d47189270

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Dans le même temps, CLR Corp émet 14 virements pour différents bénéficiaires pour un montant total de 85 450 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118825cdc6046d47ab998b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

PBND SAINT ROMAIN ce qui a pour conséquence de rendre inopposable à la procédure le privilège lié à la créance faute d'avoir procedé à la déclaration de créance par la SCI au passif de la SARL dans les temps

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société RUDACOFER ACT TAUROMAQUICAS fait valoir qu'elle a livré le cheval [F] dans le temps convenu entre les parties et que la société EURL [H] SARLU ne peut pas invoquer l'article 1610 du code civil

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le délai indiqué fait état d'un début de chantier le 19/02/2024 et d'un temps de montage d'une semaine.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e850dfcdc6046d47181e15

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

servent à justifier le temps passé chez le client, en vue de présenter un avenant commercial au client, sans qu'il ait été convenu d'une rémunération au temps passé par LBCP ; * la facture n° LBC2021

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb561ecdc6046d47274799

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

qu'elle ne fait qu'appliquer le contrat en facturant à la société NAUVI des forfaits mensuels au titre de la convention de prestation, ceux-ci étant de 420 euros minimum par mois avec ajustement au temps

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69ce73a2cdc6046d47dce29b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Concernant les postes de préjudice avancés par T&S : Sans nier le temps passé par les équipes T&S tel qu'indiqué au titre des postes (1), (2) et (3), le tribunal retient que ce temps constitue en premier

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TCOM

Rendu de décisions

69cc6ba5cdc6046d47ad51f8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

créances déclarées de la SARL T.I.T.M SERVICES, complémentaire à celle de la SAS T.I.T.M., au plus tard dans un délai de 8 mois à compter de l'expiration du délai de déclaration des créances et qu'en même temps

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c453cdc6046d47a20253

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le tribunal observe que la société THILO INVEST SARL demande la somme de 4.000,00 € en réparation du préjudice de perte de temps et la somme de 3.000,00 € en réparation du préjudice moral.

Source officielle