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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 1
69e58f47cdc6046d47da4435
8 janvier 2025
Roche-Sur-Yon Activité : Travaux de maçonnerie et gros œuvre, de raccordements modulaires ; construction de maisons et piscines ; conception et réalisation d'aménagements extérieurs et extensions, de terrassement
69e5a1e3cdc6046d47db6bc0
2 avril 2025
CONSTRUCTION [Adresse 1] : Travaux de maçonnerie et gros œuvre, de raccordements modulaires ; construction de maisons et piscines ; conception et réalisation d'aménagements extérieurs et extensions, de terrassement
69e5b472cdc6046d47dcf747
2 juillet 2025
Adresse 1] Activité : Travaux de maçonnerie et gros œuvre, de raccordements modulaires ; construction de maisons et piscines ; conception et réalisation d'aménagements extérieurs et extensions, de terrassement
Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b71949cdc6046d47c9de48
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT ENQUETE PRONONCE LE 08/07/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/06/2025, Monsieur [D] [F], [Adresse 1], exerçant l'activité de : Petits travaux de terrassement
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61c93cdc6046d47200557
9 janvier 2026
procédure : Le Tribunal de céans a par jugement du 13/06/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : V.T.P. , [Adresse 3] , [Localité 2] N° SIREN : 753 255 041 Travaux de terrassement
6a0c5114cdc6046d472f26f9
6 mai 2026
Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON, par jugement en date du 15 mai 2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS GR TEX TP [Adresse 1] Activité : Le terrassement
Trib. de Commerce
69e062c5cdc6046d47678e1e
24 janvier 2025
engazonnement, enrochement, travail des sols, création de potagers, transport des végétaux, protection hivernale, petits travaux d'ouvrages paysagers (édification de murets, réalisation de dallage, pavage et terrasses
CHAMBRE DU CONSEIL
69c988bfcdc6046d477013fe
22 janvier 2026
TRANSPORT, [T], [E] (SARL)- la Pradelle Varennes - 63450 Chanonat, ayant pour activité la location de véhicules sans conducteur pour transports de marchandises location d'engins de chantiers travaux terrassement
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69cb3634cdc6046d47928aff
7 octobre 2025
communication au Min nistère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 08/04/2025, SARL LPS, [Localité 1] (SARL) -, [Adresse 1], travaux de terrassement
69b1ffe0cdc6046d47588f61
14 octobre 2025
Adresse 1] Représentée par Madame [B] [N], suivant pouvoir du mardi 14 octobre 2025, DÉFENDEUR : SAS SOPRAL CONSTRUCTION [Adresse 2] Activité : Entreprise générale de maçonnerie, béton armé, terrassements
69e74aa2cdc6046d47ff7a39
14 avril 2026
REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [J] [U], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS MGTP [Adresse 2] Activité : Travaux publics terrassement
69b8c662cdc6046d47ec623a
9 octobre 2025
Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 893 695 585 et exploite un fonds de commerce de travaux publics, terrassement
69cb3238cdc6046d47925189
21 octobre 2025
Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 18/02/2025, AVENIR, [Localité 1] (SAS) -, [Adresse 1], travaux de couverture par élément, maçonnerie, peintre en bâtiment, isolation, terrassement
D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30
69adbadfcdc6046d47f5dff1
et de droits de stationnement de taxis, le transport sous quelque forme que ce soit de personnes et de marchandises, activité de chauffeur Vtc, entreprise de travaux agricoles et tous travaux de terrassement
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e66c13cdc6046d47eee571
14 janvier 2026
par Madame [R] [T], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SARL [I] et Associés [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Activité : Couverture, charpente, menuiserie, démoussage, entretien de bâtiments, terrassement
69e694d4cdc6046d47f1cd89
Madame [B] [C], munie d'un pouvoir BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE, [Adresse 2] Représentée par Maître Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER DÉFENDEUR : SAS TPL [Adresse 3] Activité : Terrassement
chambre 1-20
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4 mai 2026
: CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est [Adresse 1] comparant par Me Rémy Bellenger, [Adresse 2] [Localité 1] avocat (C279) Partie défenderesse : SARL TERRASSEMENT
Chambre 06
69f4562bcdc6046d472ff59c
8 avril 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 820990430 (N° de Gestion : 2023 B 6596 ), a pour activité : travaux de démolition de bâtiment, terrassement et vrd.
Audience publique de vacation
69d21d01cdc6046d472e69b2
dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL SOCIETE DE TRANSPORT [I] 45 boulevard Gouvion-Saint-Cyr 75017 Paris Activité : Location de matériel de terrassement
69e58061cdc6046d47d95719
1 octobre 2025
SARL AQUA SPHERE PAYSAGE [Adresse 1] Activité : Création, aménagement de bassins, paysager, entretien d'espaces verts, parcs et jardins, bassin d'agrément, pépiniériste, jardinerie, animalerie, terrassement
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