Le véhicule avait la particularité de disposer d'une motorisation bicarburation (essence et GPL) d'avoir la fonction START & STOP, spécificités destinées à procurer une économie de frais de carburant.

[S], en particulier les informations figurant dans le mail, il n'apparaît pas de valeur déclarée de la machine, ni de consignes particulières sur les modalités de transport, ruptures de charges, spécificités

Le projet était découpé en quatre phases : * phase de conception du 24 mai au 21 juin 2021 (cahier des charges avec maquettes graphiques et spécifications techniques), * phase de réalisation du 21 juin

Sur le non-respect des spécifications techniques * La société DAVID BOWIE soutient que les sacs livrés ne correspondaient pas aux caractéristiques attendues : grammage inapproprié, finition brillante

marché, 3) procéder à la remise du guide d'entretien prévu audit marché, 4) procéder à la remise du dossier des ouvrages exécutés, 5) proposer un contrat de maintenance adapté tenant compte de la spécificité

Elle n'aurait donc pas dû émettre la facture du 6 février 2024 ; * ECI a dissimulé intentionnellement l'étendue de sa mission et les spécificités de l'acquisition d'un actif relevant d'une liquidation

allègue au contraire que ce tribunal n'est pas compétent au titre du lieu du dommage pour statuer sur un préjudice relatif à l'exploitation par HELLOWORK du site destiné au marché allemand, car la spécificité

TECHNIQUES DETAILLEES », Cette partie 5 retient l'attention : En son article 5.1.1 OBJET elle émet : « Ces spécifications techniques complètent et détaillent la description des ouvrages ci-avant.

[S] s'en rapporte à justice tout en spécifiant que ces délais se comprennent dans le cadre des dispositions de l'article 1343-5 du Code civil, c'est à dire une durée de deux ans maximum.

montant de 3 576 € TTC correspondant à la prestation de formation de Messieurs [M] et [Y]; * les conditions générales de vente applicables aux actions de formation (pièce 3 société APAVE NORD OUEST) spécifiant

Elle ajoute que dans les faits, le contrat signé par elle-même le 15 octobre 2021 ne mentionnait pas les informations suivantes : aucune spécification technique ou fonctionnelle du site à développer telles

préchauffage des capsules par résistance * Un système de support bec verseur avec monte et baisse Les conditions générales visées, et par conséquent acceptées, par la société Les Desserts de Tante [P] spécifient

déclaré conforme par son client, elle ne peut être tenue responsable des problèmes rencontrés dans la mesure où ce dernier « a choisi sous sa seule responsabilité la marque, le modèle, le type et les spécifications

[R] [A] ne justifie pas avoir émis un ordre de réparation correspondant à cette prestation, et, conformément aux observations de l'expert judiciaire, ne produit pas l'ordre de réparation et les spécifications

De cette liste descriptive du concept, il s'en suit que la spécificité de la franchise CORESPA réside dans le suivi personnalisé du client avec l'aide du logiciel HEITZ proposé par HI Développement et

2024 distribué le 11 suivant, la société [J] CAPITAL SASU a indiqué à la société [Z] [Y] SARL le montant des impayés au titre du contrat, ajoutant ne pas être opposée à un règlement amiable, mais spécifiant

Dans sa demande, Madame [J], ne spécifiant pas à qui elle s'adresse et qui doit communiquer les documents, le tribunal la déboutera de sa demande.

Une facture d'abonnement a également été émise qui, bien que spécifiant que le début d'exécution des prestations prenait comme point de départ le 27 février 2022, établissait une facturation à compter

Le rapport met en évidence le bon fonctionnement des bandes adhésives permettant de fermer les boîtes, confirmant la conformité des produits avec les spécifications initiales convenues.

demande de, [Localité 2] par la société, [H] MATÉRIAU sur 8 pavés apportés au laboratoire le 24 octobre 2018, qui fait état d'une « non-conformité du lot de pavés béton 200x100x80mm vis-à-vis des spécifications