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3 807 résultats pour « (sur les 2 premiers moyens) vente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d6dd2ecdc6046d47937e1a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[E] [V] demeurant [Adresse 2], présent. M. [C] [N], salarié, présent. M. [I] [S], expert comptable, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d7132acdc6046d4796db73

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d795c9cdc6046d47a38934

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général sous la forme de société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e6c75cdc6046d476158aa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1962f5cdc6046d4759793d

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

. .Le siège social est situé au [Adresse 2] (anciennement [Adresse 3]).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d1627fcdc6046d4721e1b1

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Elle exerce une activité de Vente au détails vêtements hommes. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69b52ccbcdc6046d47a1ce92

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Suivant les conditions générales de ventes de la SAS CF CONCEPT attachées au devis n°20211288, article 2.C « la livraison et la pose du matériel donnent lieu à l'établissement d'un procès-verbal de réception

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18faacdc6046d47ec85e6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

MOYENS ET ARGUMENTS DES PARTIES Après avoir pris connaissance des moyens et arguments développés par les parties, tant dans leurs conclusions que dans leurs plaidoiries, appliquant les dispositions de

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Pièce n° 2, [Localité 9] AUTOMOBILE page 4.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118825cdc6046d47ab998b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

et réparation de pare-brise et pneumatiques mécanique carrosserie tôlerie peinture de tous véhicules achat vente et pose de pièces détachées automobiles achat vente et location de véhicules neufs et d'occasion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3260bcdc6046d47a8e076

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

RIVIERA Numéro de rôle général : 2024F2238 DEMANDEUR LE COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] CEDEX représenté(e) par Maître TURNER James - PMT AVOCATS [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a3b1cdc6046d47020635

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société TERROIR [Adresse 1] Activité : Restauration traditionnelle et rapide, vente

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d0b0a7cdc6046d47120370

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27d72cdc6046d4734ec83

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2dcd4cdc6046d473e04e4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle exerce une activité de brasserie, café, bar, restaurant, vente sur place et à emporter. sous la forme de Société à responsabilité limitée.. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2faedcdc6046d474016a3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3a7f2cdc6046d474b5bae

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d43e94cdc6046d4758c91a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d43f48cdc6046d4758d544

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Achat et vente des véhicules neuf et occasions. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5113ecdc6046d4767e7cf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique SJA emploie 2 salariés.

Source officielle

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