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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
69f5d46ecdc6046d47509be2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[B] [W] le 13 février 2025 de lui payer une somme de 3.600,00€, en vain. Ainsi est née la présente instance.
Source officielleChambre 08
69cf7be1cdc6046d47f61037
1 avril 2026
1 avril 2026
de la rentabilité et d'une dégradation de son chiffre d'affaires ; qu'elle ne perçoit aucun remboursement de la part des assurances, notamment la Matmut ; qu'elle a tenté de se restructurer, mais en vain
Source officielleTrib. de Commerce
69cf834ccdc6046d47f6a46a
1 avril 2026
1 avril 2026
relations se sont déroulées correctement jusqu'au non-paiement du prix de la location par la SAS JE VENDS DE TOUT en date du 4 décembre 2024 en dépit de nombreuses lettres de relances en recommandée mais en vain
Source officiellechambre 1-7
69cfe2d4cdc6046d47fe265d
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le moyen de AXYNTIS n'apparait pas immédiatement vain, et laisse subsister un doute sur le sens de la décision au fond. » Par exploit d'huissier en date du 27 mars 2024, VERSPIEREN a assigné AXYNTIS devant
Source officiellechambre 1-3
69d08fa1cdc6046d470f15fd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Après des tentatives de résolution amiable notamment un courrier du 12 novembre 2021, ARMOSA a mis en demeure ROSIO par courrier recommandé du 19 novembre 2021, de régler les sommes dues, en vain.
Source officiellechambre 1-4
69d11f20cdc6046d47199085
15 janvier 2025
15 janvier 2025
En vain ainsi se présente le litige.
Source officiellechambre 1-3
69d1e872cdc6046d472af227
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 16/7/24, SCM Local a mis en demeure la SAS Amautheo Patrimoine de lui régler les factures impayées en vain. C'est ainsi qu'est né le litige.
Source officiellechambre 1-3
69d203c2cdc6046d472cc797
2 avril 2025
2 avril 2025
[Y] [E] de lui régler les factures en vain. C'est ainsi qu'est né le litige.
Source officiellechambre 1-2
69d2147bcdc6046d472ddcb1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En vain. BPGO a alors attrait M. [B] devant ce tribunal. Ainsi se présente l'affaire. Procédure Par acte signifié le 4 décembre 2024 à personne, BPGO a assigné M. [B].
Source officielleRéféré jeudi salle 3
69d2f282cdc6046d473f953c
10 avril 2025
10 avril 2025
Nous retenons également que la mise en demeure du 11 septembre 2024 qui a été dûment réceptionnée le 14 septembre 2024 est restée vaine et non contestée.
Source officielleChambre 2-5
69d4b457cdc6046d4760c43d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Suivant commandement de payer visant la clause résolutoire signifié les 15 et 19 février 2024, la RIVP a vainement demandé à la société FOTONOWER France de payer sa dette de redevance qui s'élevait alors
Source officielle6ème chambre
69e951d0cdc6046d4731223c
2 avril 2025
2 avril 2025
En vain.
Source officielle1ère chambre
69e96757cdc6046d47328660
9 avril 2025
9 avril 2025
Engie met en demeure [W] le 8 juillet 2024, par lettre recommandée avec avis de réception, de lui payer la somme de 141 052,78 € TTC, en vain.
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69a4c551cdc6046d4730fab4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Qu'il a tenté de démarcher de nouveaux clients durant une période creuse, en vain. Qu'il a cessé l'activité en mars 2025, date à laquelle il a accepté un poste de cadre dans une autre entreprise.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69a4f517cdc6046d4734311f
3 avril 2025
3 avril 2025
montant de 58 715.89 Euros, et par courrier recommandé avec demande d'avis de réception en date du 5 août 2024, a mis en demeure monsieur [A] [I] d'avoir à respecter son engagement de caution, mais en vain
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69a50410cdc6046d47351e55
17 juillet 2025
17 juillet 2025
salariales et patronales, des majorations de retard et des frais de justice pour la période de juin 2023 à avril 2025, Toutes les tentatives de recouvrement tant amiables que forcées sont demeurées vaines
Source officielleTrib. de Commerce
69a50e60cdc6046d4735c182
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En réponse le 20 juin 2023, le conseil de la société KEBAB D'OR 18 opposait une fin de non-recevoir, que la société DLVI a contesté, mais en vain.
Source officielleJEUDI
69a98909cdc6046d479a446f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
conditions générales du contrat de location, et notamment l'article 11, Vu les pièces versées au débat, Juger que le contrat objet du présent litige a été résilié 8 jours après la mise en demeure restée vaine
Source officielleVENDREDI
69a9cc6ecdc6046d47a3b0f9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Après deux mises en demeure en date des 26 septembre et 19 décembre 2024, aux fins de remboursement de l'acompte versé, qui restent vaines et par acte extrajudiciaire en date du 16 juin 2025, la société
Source officielleVENDREDI
69a9dddccdc6046d47a4e118
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En mai 2024 puis en mars 2025, deux mises en demeure sont adressées à la société MGB ELECTRO SARL, en vain.
Source officiellePage 60 sur 108