CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 153 résultats pour « Vanni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab13afcdc6046d47c08760

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Cette sommation demeurée vaine, par exploit introductif d'instance du 30 mai 2024, la SAS [Localité 2] ROYAL assigne la SAS EFFET VEGETAL en référé pour demander sa condamnation à lui payer la somme de

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69aba2d4cdc6046d47cb1d87

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Cette mise en demeure est restée vaine. C'est dans ces conditions que la SARL JEX ALTERNATIVE BOISSONS SERVICES SARL a décidé d'agir en Justice.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd7cccdc6046d47cf956c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Que toute démarche amiable pour obtenir règlement de ce montant, sont demeurées vaines et notamment une lettre de relance avant mise en demeure du 24 novembre 2023 et une lettre recommandée avec accusé

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69aca73bcdc6046d47e223ca

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Que ce courrier est resté vain, Qu'ainsi la banque a selon courrier recommandé avec accusé de réception en date du 22 novembre 2023 informé une nouvelle fois Monsieur [L] [B] en sa qualité de caution

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69afb079cdc6046d471c9061

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

remboursable en 61 échéances mensuelles * la société ARKEA soutient que la société [Localité 1] a cessé de régler les mensualités à partir d'octobre 2024 et que toutes les démarches amiables sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e587f6cdc6046d47d9cf7e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

& CHIC, la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST a mis en demeure Monsieur [V] [E] – [A] d'exécuter son engagement de caution suivant courrier recommandé avec accusé de réception en date du 12 Août 2024 ; en vain

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e62a43cdc6046d47e65667

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Constatera que la mise en demeure adressée par la SAS [R] à monsieur [C] [L] et visant la clause résolutoire est restée vaine.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e7689acdc6046d47026272

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

décomposant en 7.115,00 € en droits et 576,00 € en pénalités et majorations au titre des impôts, taxes et redevances professionnels; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e768c0cdc6046d47026589

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

décomposant de 5.523,00 € en droits et 4.106,73 € en pénalités et majorations au titre des impôts, taxes et redevances professionnels ; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e87225cdc6046d471acdaa

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e90f10cdc6046d472c1b04

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En vain Une première audience à eu lieu le 6 novembre 2024, AMACY ne se présente pas et le juge renvoie l'affaire en MEE pour re convocation de AMACY.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e91004cdc6046d472c2c74

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b9f1cdc6046d479981f0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

redressement par continuation, de Madame [U] [X] (EI) PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 09 juillet 2025 par mise à disposition au Greffe Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4142cdc6046d477f350c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dirigeante sociale rencontre des problèmes de santé, l'éloignant totalement de la gestion de son entreprise et l'empêchant d'exercer son activité ; qu'elle a tenté de céder son fonds de commerce, mais en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4169cdc6046d477f379c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

chiffre d'affaires, en raison d'une diminution de la consommation par ses clients ; qu'elle a subi un contrôle U.R.S.S.A.F ; qu'elle a tenté de procéder à une restructuration de l'entreprise, mais en vain

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5493cdc6046d47807147

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de Marseille ; qu'elle avait pour but de créer des traceurs anti-vol pour les vélos ; que son dirigeant social a souhaité conserver cette société pour voir si l'activité pouvait redémarrer, mais en vain

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5eedcdc6046d47811c6e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

d'affaires, ainsi que le montant total de ses dettes ; que ses difficultés sont principalement liées à une perte de clientèle ; qu'elle a tenté d'en trouver d'autres pour remonter la pente, mais en vain

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf617ecdc6046d47814734

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

séchage ; qu'elle a rencontré une perte de clients, qui sont eux-mêmes en liquidation judiciaire ; qu'elle a tenté de se diversifier, en travaillant notamment avec des restaurants 3 étoiles, mais en vain

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c302b6cdc6046d47d1c1f3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

versées au débat, Juger la société PREFILOC CAPITAL recevable et bien fondée en ses demandes, Juger que les contrats objet du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31f1dcdc6046d47d435f1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Les mises en demeure de la société COFEL Industries SAS du 17 juin et du 7 juillet 2022 restant vaines, la société de recouvrement EULER HERMES adressait à son tour trois mises en demeure les 1 er août

Source officielle

Page 68 sur 108

← PrécédentSuivant →