CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 591 résultats pour « Amel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b8001fcdc6046d47daf2df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 21 JANVIER 2026 Rôle 2025/2728 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt et Un Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté de Madame Amélie

Source officielle

Page 7 sur 130

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 831 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AMELIE CANDEL

SIREN 944695766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Radiations

COUASNON, Amélie

SIREN 989524889Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

30/07/2026

Voir →

Radiations

Bruneliere, Amélie, Vervaet

SIREN 491597167Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE REGIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT

SIREN 510435316Greffe du Tribunal de Commerce de douai

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMELIN ET CO

SIREN 819585167Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

30/07/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2056cdc6046d47c8f16d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Pour un plus ample exposé des moyens, il est renvoyé à l'assignation. L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16db84cdc6046d47192b40

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures de la demanderesse pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de ses prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c2d7cdc6046d47f1291e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

exécutoire délivrée le 28/04/2026 à AARPI PRAD LES FAITS ET LA PROCEDURE : La société JCL MOTORS concessionnaire de vente et réparation de véhicules neufs et d'occasion à [Localité 3] au [Adresse 6] a été amenée

Source officielle
TCOM

REFERE

69c859bdcdc6046d47570ade

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

dans ses écrits, que la Société concluante n'aurait strictement rien réglé au 24 avril 2025 alors même qu'elle avait réglé un total de 13.200,00 euros ; qu'au moment où le magistrat des référés serait amené

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9675dcdc6046d476d9704

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

REFERE

69c73a31cdc6046d473de057

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SARL, [I] Dont le siège social est, [Adresse 1] Immatriculée au RCS d,'[Localité 1] sous le n° 813 933 207 Représentée par : Maître Amélie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

6a1839bbcdc6046d473b9f7d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Juger n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire du jugement à intervenir Débouter la société Fakhir Menuiserie de toutes demandes plus amples ou contraires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94d0fcdc6046d4769087f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

D'ARRAS JUGEMENT DU 19 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/117 Prononcé publiquement le Vendredi Dix Neuf Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre, assisté de Madame Amélie

Source officielle
TCOM

REFERE

69f088b5cdc6046d47d2732a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ou contraires, A titre subsidiaire et sur le fond, Déclarer la société 45 AVENUE SPORT recevable mais mal fondée, En conséquence, La débouter de toutes demandes, fins et conclusions plus amples ou

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b800b2cdc6046d47db0158

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 21 JANVIER 2026 Rôle 2025/2772 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt et Un Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté de Madame Amélie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32c17cdc6046d47126fe7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b73343cdc6046d47cbb50b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Comparante par Maître Amélie PAULET, Avocat au Barreau de SENLIS, membre de la SCP DRYE - de BAILLIENCOURT & ASSOCIES, ET : SAS COREAL, Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d6e7cdc6046d47d79eeb

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73416cdc6046d47fd97f3

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

l'encontre de Mme [O] [M] EI - [Adresse 1] Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du juge commissaire, sur lequel débiteur et organe(s) de la procédure présent(s) ont été amenés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d90ccdc6046d4718fc25

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d981cdc6046d471906a4

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d92ecdc6046d4718fe87

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d9ebcdc6046d47190db0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94cbecdc6046d47690306

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

D'ARRAS JUGEMENT DU 19 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/112 Prononcé publiquement le Vendredi Dix Neuf Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre, assisté de Madame Amélie

Source officielle