CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 459 résultats pour « Bois-Mignot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

LRAR : -SAS MUSIC BOX PUBLISHING Signif. : -M.

Source officielle

Page 7 sur 73

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f33eefcdc6046d47140b6c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad463dcdc6046d47ecc078

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Michel MIGNON et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49dd3cdc6046d47faa624

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Michel MIGNON, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 29 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bef0cdc6046d47fdac9f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Michel MIGNON, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, et en présence de Monsieur le Juge Commissaire, le 14 janvier 2026, Attendu que le Ministère public

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07deacdc6046d47d195f3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

perspectives, avançant notamment : « …le groupe FIBRE EXCELLENCE est spécialisé dans la production papetière ainsi que l'exploitation et la valorisation forestière…c'est un acteur majeur de la filière bois

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ed90cdc6046d47ba44ef

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe568cdc6046d47a071be

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La certitude du domicile de la SAS BOIS EN 3 DIMENSIONS est confirmée par ce procès-verbal et la SAS BOIS EN 3 DIMENSIONS a reçu un avis de passage ainsi que la lettre prévue à l'article 658 du code de

Source officielle
TCOM

MARDI

69b2a247cdc6046d4767a4ea

Commerce

3 mars 2026

3 mars 2026

COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 3 MARS 2026 CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 3ème Chambre - N° RG : 2026F00179 (IP N° 2025I03753) société DELTA CONSTRUCTION SAS C/ société AC BOIS

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d265e1cdc6046d4733423a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

GREFFIER, RG 2025000872 07/03/2025 ENTRE : 1) SAS RETAILTECH, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 910091214 2) SA HIGH CO, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 353113566 3) SAS HIGH CO BOX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99519cdc6046d4771106e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 Maintien période d'observation : AUVERGNE BOIS DE CHAUFFAGE (SARL) RG 2025 011544 PC 41225509 Le Tribunal composé lors des débats

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d95cdc6046d475e072e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

VU LE RAPPORT DU JUGE COMMISSAIRE FAVORABLE AU MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SAS MAHERAULT TOURNAGE ET USINAGE DU BOIS.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b5760cdc6046d471c86fe

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu qu'en pratique, la SARL UNIVERS BOIS intervient dans la réalisation de chantiers consistant en des travaux de gros œuvre en bois et construit des maisons, des terrasses, réalise des extensions,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae35facdc6046d47feca9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La livraison du bois n'est pas contestée par la SARL [B] PASCAL.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72a51cdc6046d476ee736

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société CONSTRUCTIONS BOIS CARAIBES SARL a été appelée à comparaître en chambre du conseil et à l'audience de ce jour.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

6a1aa8dbcdc6046d47786d5d

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [H], ancien gérant et liquidateur, assisté de Me MIGNOT du Cabinet JURIDIL, avocat au Barreau de Belfort.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b90ecdc6046d47dd4495

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le 8 juillet 2024, la société VENT DES BOIS sollicite la résiliation du contrat et restitue le véhicule à la société CGLE. Par suite, le véhicule sera vendu.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85616cdc6046d477fbd9d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

: 2025005469 PC : 2025/360 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 03 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA SAUVEGARDE JUDICIAIRE DE la SCOPàrl L'AGE DU BOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38b05cdc6046d47af7bce

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

2024R00086 - 2502900006/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS PACA BOIS [Localité 1], RCS 389462805 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître THOMAS Vincent

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f581a5cdc6046d474ab3d2

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 9 avril 2026 N° de RG : 2026R00071 N° MINUTE : 2026R00164 CHAMBRE DES RÉFÉRÉS PARTIES À L'INSTANCE

Source officielle