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137 résultats pour « Couty »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f24017cdc6046d47fc481e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

forte résilience pendant la période d'observation; * la trésorerie reste très tendue ; * le projet d'ALKOR est solide et peut réussir ; * Ia rénovation des magasins à laquelle ALKOR a adhéré est coûteuse

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TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cet effort est estimé à environ 300 K€ à ce stade de la réflexion : * Tant par le coût des formations par exemple la formation FAO multiaxe coute 75 000€ * Que par la perte de productivité induite pour

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TCOM

CHAMBRE 02

69de758ecdc6046d473827b1

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Residentiel constate que la société Aménagement et Batir, malgré les mises en demeures, n'a pas fourni l'ensemble des quitus, joint le tableau des réserves et informe des pénalités de retard ainsi que du cout

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46ff5cdc6046d4731b046

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CREATIV'Orléans, Déboute la société MERLYONE représentée par son Mandataire Judiciaire, la SAS SAULNIER [Z] & ASSOCIES dans sa demande de règlement par la société AXA de la somme de 598 euros, du solde du cout

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Comme [Y] [E] a tardé à lever les réserves, cela a couté à [F] 9 957,10 € de pénalités et 331 € pour l'audit de l'installation et la mise en service du variateur ; * Concernant le « dégagement de fumée

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

C La SAS SOPARTCOM soutient que l'assurance dommage-ouvrage obligatoire lui a coûté plus cher en l'absence d'une étude de sol.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9743ccdc6046d476e9dda

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Condamner la société CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING au titre de l'exception d'inexécution, à supporter le cout de travaux de reprise et mise en conformité, qui se compensera avec les sommes dues ;

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

contrats ADEXO et mettre en place les mêmes services, à ce jour nous sommes très loin du compte et leur réponse précise même que si je souhaite le même service je dois financière ajouter une option qui coute

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TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

rendant le véhicule impropre à son usage d'autant que Monsieur l'expert a précisé que les débranchements intempestifs pourraient être évités en installant « une protection métallique » qui est peu couteuse

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TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

doit indemniser IDFS de toutes les dépenses engagées par celle-ci en pure perte sur le projet LION (frais de déplacement, salaires, loyers et pénalités de retard payés à l'aéroport de [Localité 1], couts

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ces commandes conséquentes et coûteuses démontrent l'insatisfaction de la société BMB vis-à-vis de la qualité des boîtes fournies par la société BAG & PACK.

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TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société DILIGENCE SOFTWARE confirme le prix de sa prestation à 8.000,00€, en réponse à une contre-proposition de la société FINTECTURE d'accepter un engagement de 3 ans, pour un cout annuel de 6.000,00

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

collusion avec la famille [C] n'est ni prouvée ni étayée par un élément concret, la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST n'ayant par ailleurs aucun intérêt à provoquer une liquidation judiciaire qui va lui coûter

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TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

, et que CA aurait dû la régler à l'Administration fiscale, si EEA l'avait conseillé dans ce sens ; que toutefois la faute professionnelle de EEA, de ne pas avoir fait déclarer ladite taxe par CA, a couté

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

peinture dans les locaux administratifs ainsi que le remplacement des sols * Devis [L] pour 25 140,12 € pour la même prestation, remplacement des plinthes en sus L'expert a retenu la solution la plus couteuse

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Si les annexes au courriel du 2 juin 2022 comportent le détail des coûts mais ceux-ci ne sont pas étayés par GENDRY qui ne verse pas aux débats de pièces justifiant le cout journalier de 23 431 € HT.

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a197620cdc6046d475b72ff

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

[D] de sorte qu'il en a coûté pour la société l'aggravation suivante : 16 645 € au titre des redevances d'occupation à compter du 26 novembre 2022 jusqu'au 8 février 2024, date de l'expulsion (13 400

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