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129 résultats pour « Fabrice Posta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7db10cdc6046d474a5742

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SARL TRAMPE CONSTRUCTION a donc fait fabriquer et livrer des corniches neuves afin de les poser.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd4facdc6046d479f3b5c

Commerce

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8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'administration d'immeubles et de biens immobiliers, basée à, [Localité 1], a conclu le 10 février 2022 un contrat avec la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES, entreprise spécialisée dans la fabrication

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

social est établi [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté(e) par Maîtres Christine BERNARDOT (Cabinet BOLLET & ASSOCIÉS, barreau de Marseille) et Audrey JURRIENS (barreau d'Aix-en-Provence), et par Maître Fabrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca0eecdc6046d47b14fad

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

LES FAITS : La société [S] [D] GmbH, ci-après dénommée [D], est une société de droit allemand spécialisée dans le développement et la fabrication des systèmes d'actionneurs électromagnétiques et hydrauliques

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TCOM

1ère chambre

69e80c06cdc6046d471353e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

LE 9 Avril 2025, EXPOSE DES FAITS La SDE CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL MEXICO MANUFACTURING S DE RL DE CV, aujourd'hui dénommée HITACHI ASTEMO EL MARQUES S. de R.L de C.V, ayant pour activité la fabrication

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

* Le volet social Reprise de 4 salariés sur les 4 postes actuels, ainsi que des dirigeants, à savoir : […] * postes occupés par les dirigeants sans contrat de travail.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

De même, s'agissant de la fabrication et de l'installation des serres sur les sociétés VIGNE 1 et VIGNE 3, la société GEP aurait déclaré un état d'avancement de 75% pour la fin de l'exercice 2019 alors

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

aux réserves situées en « extérieur », mentionne une réserve n°17705 « revoir fixation portail » indiquant qu'elle relève de la société [P] ; * la société [P] ne démontre pas être intervenue sur ce poste

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TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

45,59 m3 de chêne au prix de 1680 € soit 76 591,20 euros * 766,35 m3 de lambris au prix de 75 € soit 57 476,25 euros * le rabotage du chêne était inclus dans le devis au prix de 250 euros le m3 (3ème poste

Source officielle