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224 résultats pour « Jacques Dorrer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6c8cecdc6046d4759bf13

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 907 593 198 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a70dedcdc6046d47601aa8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 900 910 951 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9fea2cdc6046d47a6ff50

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

LA SOCIETE [Localité 1] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, Jacques

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac01a7cdc6046d47d25334

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : LIXXBAIL (SA) [Adresse 1] cs [Localité 1] N° SIREN : 682 039 078 Représentant (s) : Me Jean-Jacques BERTIN Défendeur (s) : CBB (SAS) [Adresse 2] N° SIREN : 880 935 572 Représentant(s)

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69cad1cecdc6046d478c0c39

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

: 494 463 961 Représenté par : Germain PERREY [Adresse 4] BLT CONSTRUCTIONS [Adresse 5] SIREN : 537 416 471 Non Comparant, Non Représenté Président : Patrick TABOURET Greffier lors des débats : Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5065cdc6046d474c8f9a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Localité 1] Représentant (s) : Maître Barthélémy LEONELLI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5e253cdc6046d47488cf2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEFAILLANT A L'AUDIENCE * COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE DU JUGEMENT : PRESIDENT : Monsieur Louis MORIN JUGES : Monsieur Yves DUBOIS Monsieur Eric PERRO * GREFFIER : Maître Jacques

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb13bccdc6046d4722706c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Non Représenté ALLIANZ IARD SA es qualité assureur RC/RCD de SARL BLT CONSTRUCTIONS, [Adresse 6] : 542 110 291 Représenté par :, [Adresse 7] Président : Brigitte CAUMONT Greffier lors des débats : Jacques

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4509ccdc6046d4726ab8f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

son avis sur l'ensemble des désordres visés par la SA ERILIA dans l'assignation, * Constater, décrire et donner son avis sur les désordres visés dans l'assignation, les conclusions et les pièces versées

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eae338cdc6046d47545246

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jacques SULTAN, président, M. Luc MONNIER, juge M.

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TCOM

R E F E R E

69ab6374cdc6046d47c751f1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile LAMOUREUX DE BELLY Avocat [Adresse 3] CONTRE : NEXANS SOLAR TECHNOLOGIES (SAS) [Adresse 4] [Localité 1] Me Pierre Emmanuel VISTE Avocat Loco Me Jacques-Henri

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af54cccdc6046d4716437e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Jacques LAPIQUE GREFFIER : Me Fabrice TACHOIRES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE: Mme. ORONOTZ Stéphanie –M.

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TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CABINET SERAU ARCHITECTES, dont le siège social est [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de Me Frédéric DOCEUL de la SCP LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN Avocat (P483) et comparant par la SELARL JACQUES

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a58f9acdc6046d47403135

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

légal : Monsieur Benjamin THOMAS, présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal THOMASJUGES: Jacques

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TCOM

Trib. de Commerce

69a709fdcdc6046d475fce88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 334 916 277 RCS CHARTRES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques

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TCOM

audience d'enrôlement

69b8f7e2cdc6046d47f0897f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jacques CLAVERIE M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c091f6cdc6046d4798cce5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

présent à l'audience et assisté de Maître Driss BOUSSIF Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Jacques

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a38fcdc6046d4799ede7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

représentant légal : Monsieur [N] [F], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 14/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Jacques

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a4cdcdc6046d479a021b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

présente à l'audience et assistée de Maître Oumar BAH Débats en Chambre du Conseil : Audience du 14/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Jacques

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a4e8cdc6046d479a03fe

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

présente à l'audience et assistée de Maître Karine SARCE Débats en Chambre du Conseil : Audience du 14/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Jacques

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