CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 628 résultats pour « Mahl »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Les défenderesses prétendent que les éléments recueillis sur la boite mail de Madame [O] démontrent que la société SOLEIDAD utilise des procédés déloyaux contre la société MONSIEUR D'O et ses filiales

Source officielle

Page 7 sur 82

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 1-14

69d0c420cdc6046d471346aa

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Les mails et courriers de NATURA à LABORGANIC sont restés sans réponse.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4500ecdc6046d47269f04

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

C] [D], entrepreneur individuel, la mission de conciergerie pour le site de stockage situé [Adresse 4] à [Localité 1], comprenant 274 cellules de stockage et 15 locaux d'activités ; Attendu que par mail

Source officielle
TCOM

.

69b72c8fcdc6046d47cb37c1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le CREDIT AGRICOLE a contacté Mr et Mme [G] par mail en juin 2021 afin de réétudier leur situation. Relancés en juillet 2021, Mr et Mme [G] n'ont pas donné suite.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd663cdc6046d47cf7a1d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

du 2 novembre 2021 * Procès-verbal de conformité * Mail du 5 novembre 2021 Validation du site * Mail du 5 novembre 2021 Accès FD Manager * Bon de commande FD Manager * Statistiques de visites 2021

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d413b6cdc6046d475598e0

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

social est [Adresse 2] - RCS B 338887912 Partie défenderesse : assistée du Cabinet VERTICE avocat ([Localité 2]) et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat ([Localité 3] APRES EN AVOIR DELIBERE Par mail

Source officielle
TCOM

Fond 1

69f314fdcdc6046d471075e3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

En réponse, et après échanges téléphoniques avec la société [H] [Localité 5], par mail en date du 17 mai 2024, Monsieur [M] [L] a indiqué s'étonner de cette facturation de novembre 2023, alors que le matériel

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61161cdc6046d47559070

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle verse aux débats les échanges de mails entre la société TERRAX et la société AGIR RECOUVREMENT aux termes de laquelle celle-ci fait état de difficultés financières et la validation selon mail du 10

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a34348cdc6046d471273c9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société SAML invoque l'absence de contestation sérieuse de la part de la société Songeo, laquelle a reconnu sa dette par mail du 4 septembre 2024 et proposé un échéancier de paiement qu'elle n'a pas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fb8ecdc6046d473adcfd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par mail du 19/01/2025, la société SML SERVICES a accusé réception des factures et précisé que son entreprise procéderait à un paiement sous 30 jours demandant que certaines sommes non conformes aux accords

Source officielle
TCOM

Référés

69c2bd2ccdc6046d47c8d974

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ces factures sont arrivées à échéance entre le 30 juillet 2023 et le 30 octobre 2024 et demeurent impayées à ce jour, malgré plusieurs relances par mail.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af224cdc6046d4710ef2c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Déclarer la société L'YRE SIX N'ETOILES mal fondée en son opposition. Constater la carence probatoire de la société L'YRE SIX N'ETOILES.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a3b122cdc6046d471a07c0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

SUR QUOI NOUS PRESIDENT, Par mail en date du 07/01/2026, le conseil du défendeur indiquant avoir eu un empêchement matériel pour venir à l'audience, a demandé au Président de bien vouloir ordonner la

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69acdb38cdc6046d47e5979e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

28 Janvier 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 28 Janvier 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0c818cdc6046d479c4b47

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire, Monsieur Alain PIVERT, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL TCA (Me [D] [O]), Mandataire Judiciaire.

Source officielle
TCOM

Référés

6a119e5ecdc6046d47ad0e76

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDE PRINCIPALE Les motifs énoncés en l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le contrat de location [Numéro identifiant 1] du 10 mars 2021, le mail

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cec2fccdc6046d47e6ae7f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CSR en a avisé VOXTEL par e-mail en date du 14 octobre 2021, se référant à une conversation téléphonique précédente.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbdacecdc6046d479fb4c4

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

M., [X], [D] a pris contact le 23/03/2023 par mail avec la SAS DECALP afin d'obtenir un devis de décapage de tôles.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad0d97cdc6046d47e91b37

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par mail du 19 janvier 2024, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f52fabcdc6046d47450531

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[O] donne son accord de principe par mail le 19 novembre 2024, en y rajoutant les intérêts de retard pour 5 981 €.

Source officielle