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154 résultats pour « Marquetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4404ecdc6046d47bfdd66

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Localité 5] Me Laurence BASTIAS (SCP BASTIAS BALAZARD)/AVIGNON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Jean-Michel CALLEJA Florence DUPRAT Jacqueline MARINETTI

Source officielle

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45b37cdc6046d47c1e30e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Représentant(s) : Me GOUIN (SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO)/NIMES Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dans ces conditions, une proposition d'apurement du passif de la société YIELOO a été soumise aux créanciers, et les réponses recueillies à la date du 27/01/2025 marquent une adhésion des créanciers au

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69fb4060cdc6046d47cbaa0c

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

puis après plusieurs renvois successifs a été retenue à celle du 2 Mars 2026 pour comparution et audition contradictoire des parties au litige, A cette audience à laquelle siégeaient Madame Maryline MACQUET

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e75cdc6046d47c0bca5

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Christophe PTAK/[Localité 2] Me Christophe PTAK/[Localité 2] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Philippe BARDIN Juges : Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f517cdc6046d478ccef1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

engagé au paiement du prix convenu, La société MEDIAPLUS a intégralement accompli les prestations convenues, elle a adressé à la SAS SPM-SECRETS [Localité 4] plusieurs « bons à tirer » concernant la maquette

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TCOM

1ère chambre

69e80f77cdc6046d471388c6

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[D], [C] [P] [Adresse 4] comparant par Me Guillaume BOULAN [Adresse 5] Cabinet CRTD 92000 NANTERRE et par Me VINCENT MARQUET [Adresse 6] SAS GROUP SAVE [Adresse 7] non comparant LE TRIBUNAL AYANT LE

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TCOM

Chambre 02

69f206dccdc6046d47f750c7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 1 er juillet 2023, l'agent a répondu « pour faire simple, l'ensemble des magasins GMS de notre secteur géographique (et c'est juste respecter un contrat) », ce qui marquait à nouveau sans ambigüité

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TCOM

DELIBERES

69c9b625cdc6046d4773bd4f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Christophe MARQUET JUGE : M. Eric CHUPEAU * GREFFIER : M.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e441c4cdc6046d47bff44f

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

PENARD-OOSTERLYNCK- [S] Me Caroline BEVERAGGI (SCP PENARD-OOSTERLYNCK- [S] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Antoine VALAT [T] MERLAND Jacqueline MARINETTI

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69ac3cdc6046d47f246e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

puis après plusieurs renvois successifs a été retenue à celle du 7 Avril 2025 pour comparution et audition contradictoire des parties au litige, A cette audience à laquelle siégeaient Madame Maryline MACQUET

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45efacdc6046d47c220b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SELARL ANTHONY MARTINEZ)/[Localité 2] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI

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TCOM

CHAMBRE 10

69de8b9bcdc6046d473c8abc

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

personne de Me [Z] [P] [B] esqualités de liquidateur judiciaire de la SARL CASU LOOK ATIF'S [Adresse 5] [Localité 3] Toutes deux représentées par la SCP [D] REBOUL prise en la personne de Me Christine MARGUET

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e2199bcdc6046d478fc441

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

octobre 2023 une sommation de payer la première série de factures était délivrée à CITEL par un commissaire de justice La société SERVICE TRACTO PELLE le 16 octobre indiquait que l'envoi des factures marquait

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44117cdc6046d47bfe9b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

DROME SCP DUCROT ASSOCIES/LYON Me Maëva KADDECHE/AVIGNON Me CHAMPAUZAC/DROME Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Michel CALLEJA Juges : Jacqueline MARINETTI

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45553cdc6046d47c1833c

Commerce

13 février 2026

13 février 2026

Localité 3] Représentant(s) : Me Vincent REYMOND/[Localité 4] Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Antoine VALAT Juges : DidierMERLAND Jacqueline MARINETTI

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TCOM

.

69df66fecdc6046d474f9458

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

L'état actuel de la dernière maquette présentée écrite dans l'environnement GABOX est désuet et ne permettra pas de faire vivre l'application dans le futur ; Le constat d'huissier réalisé de façon non-contradictoire

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TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Alors que le début de l'exercice 2024 marquait un regain des commandes issues du secteur touristique, celles issues du luxe/retail restaient historiquement basses.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca98f7cdc6046d47853f3f

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

date du 19 mai 2021 adressé à la BANQUE DE FRANCE -Service Médiation du crédit, la BANQUE, [Z], aux droits de laquelle vient désormais la SOCIETE GENERALE, précisait que suite à la médiation, elle marquait

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44368cdc6046d47c00e05

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

)/[Localité 3] Me Fabrice BABOIN (PVB AVOCATS)/[Localité 5] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI

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