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137 résultats pour « Mazen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69df5cc9cdc6046d474e7284

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENTRE - La société BARTHOLET ROPEWAYS AG (ANCIENNEMENT BARTHOLET MASCHINENBAU AG) [Localité 1] SUISSE DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [A] [O] -[Adresse 1] La SELAS VERTICE Me Elvire MAZET -[Adresse

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TCOM

VENDREDI

69f08108cdc6046d47d1d5bb

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

la Cour, à la décharge de Maître Carolina CUTURI-ORTEGA, Avocat à la Cour, membre de la SCP JOLY-CUTURI, DYNAMIS AVOCATS, DEFENDEUR Monsieur [B] [A], [Adresse 2] comparaissant par Maître Arlette MAZEL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54d94cdc6046d47a400ef

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société Vanhuut, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54e20cdc6046d47a40d3a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

entreprises, ordonné la citation de la société R' & BEAUTY CONCEPT, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbcbfcdc6046d4760419b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

au répertoire général : 2025 006039 Débiteur(s): MME [V] [Z] (EI) - [E] [Adresse 1] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET

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TCOM

JEUDI

69a91e24cdc6046d478fc669

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, membre de la SELARL VERSUS, [Adresse 2] DEFENDERESSE SAS [Adresse 3], [Adresse 4] comparaissant par Maître Laurette MAZET

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f843cdc6046d479df8bf

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

la citation de la SAS M MENUISERIE par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 18/11/2024 ; Suivant acte en date du 07/11/20242024 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Arago - Z I. des Touches - 53810 Change GROUPE [Y] (SADIR) - 10, rue Adolphe Beck - 53000 Laval CANELIA ROUVROY POUDRE (SNC) - route Départementale 978 - 08150 Rouvroy- sur-Audry SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE

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TCOM

JEUDI

69d0d75fcdc6046d47148b0c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

BORDEAUX JUGEMENT DU 2 AVRIL 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F00766 SAS PROSPILOT C/ SARL [W] [O] DEMANDERESSE SAS PROSPILOT, 193 RUE NAUJAC - 33000 BORDEAUX comparaissant par Maître Laurette MAZET

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TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0ae22ccdc6046d470f8039

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Commissaire à l'Exécution du Plan, laquelle disposera de tous les pouvoirs nécessaires pour veiller à l'exécution du plan et devra rendre compte de sa mission annuellement, MAINTIENT Monsieur Patrice MAENE

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f423cdc6046d473421e5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Suivant exploit de maître [A] [F] commissaire de justice à Marennes Hiers Brouage en date du 13 août 2024 le FCT ABSUS a fait délivrer assignation d'avoir à comparaître devant notre Tribunal à madame [

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TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Îl s'agit de la SCEA [I], château viticole situé à Mazères, proche de Langon, et dont le site comprenait historiquement un restaurant, depuis fermé.

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

FINCK/[Localité 3] Défendeur(s) : ENTRE ALPILLES ET LUBERON (SARL) [Adresse 2] [Localité 4] BNP PARIBAS LEASE GROUP (SA) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant(s) : Me Gilles GIGUET/[Localité 6] Me Agnès MAZEL

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b600d3cdc6046d47b47d77

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LA PROCEDURE Sur assignation de la SELAS MJS PARTNERS représentée par Maître [P] [H], signifiée par la SCP MAZE-BAUDE, Commissaire de Justice à [Localité 1] le 28 octobre 2024, Monsieur [E] [W], né le

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

légal domicilié ès qualités audit siège, DEMANDERESSE en principal, suivant assignation délivrée à personne, le 2 août 2024 à la société YMOTEK, par la SCP OUEST OFFICES, commissaires de justice à MAYENNE

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TCOM

Chambre 2-5

69d41a37cdc6046d475611e1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

* AXA MAYENNE, [Adresse 11], cocontractant absent. * [Localité 2] HABITAT, [Adresse 12], cocontractant absent. * SQUAREHABITAT, [Adresse 13], cocontractant absent.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51e19cdc6046d47a0d06d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Monsieur [U] [V], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], de nationalité Française, dont la dernière adresse connue est sise [Adresse 2] ; DEFENDEUR, comparaissant et plaidant par Maître Myriam MAZE-VILLESECHE

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