novembre 2010, DEVILLE confie à BUREAU VERITAS diverses prestations de vérification d'installations, d'appareils et d'accessoires, notamment des appareils de levage et accessoires de levage moyennant des modalités

La société AXIS indiquait également qu'en l'absence de transmission des accès à la plateforme de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) et de l'état complet des installations, malgré une précédente mise en

apporté ces contrats pour toute la durée de leur collaboration, qui concernent les 67 noms fournis, * éventuellement, les leads et la facturation de la plateforme par laquelle ARPEGE EVENTS aurait eu accès

obligations en la matière par MEDIAOBS, invoquant en particulier : * Des modifications brutales et unilatérales par MEDIAOBS des zones de prospection commerciale autorisées à EMC ; * Des restrictions d'accès

Par cet acte signifié selon les modalités de l'article 656 du CPC, puis aux audiences des 14 juin, 4 octobre et 15 novembre 2024, LNC demande au tribunal, dans le dernier état de ses prétentions, de :

conditions d'exclusion d'un associé, à savoir : « Départ en retraite et/ou cessation du contrat de travail de l'associé au sein de la Société ou de l'une des sociétés qu'elle contrôle » avec une nouvelle modalité

Il décrit la prestation de création d'un site internet et en fixe les modalités financières.

lignes téléphoniques (non indiqué dans la dataroom) Contrat de leasing de PC (non indiqué dans la dataroom) ainsi que les 2 contrats suivants : * Infrastructure MICROSOFT AZURE * Les contrats et accès

Elle fait valoir que la SELARL LC - LC.EA s'est acquittée sans difficulté de la redevance convenue pendant de nombreux mois, ce qui démontre son accord sur les modalités de l'augmentation.

plan d'affaires présenté qui prévoit un EBITDA consolidé en progression sur toute la période, avec un atterrissage à 94,6 millions d'euros en 2029 et un complément de chiffre d'affaires apporté par les accès

d'assureur de responsabilité civile de la société DEMOLIN NORMANDIE [Adresse 5] non comparant SDE LA REGION FLAMANDE représentée par le Gouvernement Flamand prise en la personne du Ministre Flamand de la Mobilité

Les critères de choix se sont accès sur: La proximité et la préférence locale en exclusion des doublons par secteur La présence et l'expérience réussie en année 1 pour ceux qui étaient présents La qualité

la suite de deux interventions en octobre 2024, ce véhicule s'est retrouvé en panne pour défaut de démarrage, * La recherche de la cause de la panne a notamment nécessité la dépose de la culasse et l'accès

LA PROCÉDURE Par actes délivrés le 12 décembre 2025 selon les modalités prévues à l'article 656 du code de procédure civile : * la SAS RPG ELECTRIC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés

société TRIADE ELECTRONIQUE de sa demande d'expertise au titre des désordres suivants : * Absence de batterie et câblage non fonctionnel concernant l'armoire d'alimentation électrique et contrôle d'accès

Besoin de financement identifié et modalités de financement Non précisé Le besoin de financement d'un montant de 2,1m€, dont 349k€ au cours des mois d'avril et de mai 2025, sera financé par des apports

qu'elle est susceptible de porter atteinte à un secret des affaires; * Ordonnera la communication ou la production de la pièce dans une version non confidentielle ou sous forme d'un résumé, selon les modalités

Un total de 8 marques d'intérêts lui sont parvenues. 5 candidats ont retourné la documentation d'accès à la data room et ont pu effectuer leurs diligences.

Le 14 janvier 2025, SELFBETON a pris la décision d'arrêter le fonctionnement du distributeur et l'accès à la plate-forme de gestion pour non-paiement des frais de marketing pour un montant de 4.800 €.

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