par : SARL A.TP [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 883 000 309 (2020B00291) Activité : Toutes les activités de réalisation de bétons décoratifs, aménagements extérieurs, terrassement

développement, l'exploitation et la commercialisation de logiciels, d'applications et de sites internet relatifs à la conception, l'aménagement et l'entretien d'espace verts, espaces extérieurs, patios, terrasses

CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est [Adresse 1] comparant par Me Rémy Bellenger, [Adresse 2] [Localité 1] avocat (C279) Partie défenderesse : SAS SCL TERRASSEMENT

demanderesse : CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est [Adresse 1] comparant par Me Rémy Bellenger, [Adresse 2] avocat (C279) Partie défenderesse : SAS BJC TERRASSEMENT

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Avril 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC NANTERRE COMMERCE [Adresse 1] comparant par Me Jérôme LEFORT [Adresse 2] DEFENDEUR BLINDAGE TERRASSEMENT

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

Par convention en date du 10 février 2023, la SARL PARIS SUD INVESTISSEMENT a mis à disposition de la SAS MO TRAVAUX divers matériels de terrassement, pour une durée allant du 15 février 2023 au 15 février

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 907657134 (N° de Gestion : 2021 B 12997) a pour activité : démolition, terrassement, voile contrat terre.

: 2024 B 5384), a pour activité : le Transports de marchandises et location de véhicules avec chauffeurs Destinés au Transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant - Location de benne, terrassement

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 978424398 / N° de Gestion : 2023 B 8874 a pour activité : travaux tous corps d'état, intérieurs et extérieurs, notamment piscines, terrassement, aménagement de jardins,

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 921454534 (N° de Gestion : 2022 B 12916), a pour activité : maçonnerie, terrassement, ite, ravalement, achat, vente de tous produits du BTP non réglementés

SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 24/09/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL UNIBAT Adresse du siège social : [Adresse 1] Activité : Travaux de maçonnerie, bâtiment, gros œuvre, terrassement

[Adresse 1] Activité : Activité de travaux publics terrassement travaux de maçonnerie générale carrelage plâtrerie agencements finitions aménagements extérieurs ainsi que tous travaux dans le domaine

procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 28 mars 2025 par : SAS DF-TP [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 911 398 469 (2022B00266) Activité : Tous travaux de terrassement

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024004941 ENTRE : 1) Société anonyme AXA FRANCE IARD, dont le siège social est 313, Terrasses

Une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'encontre de la SAS BTC HABITAT, travaux de maçonnerie, terrassement, par jugement du tribunal de commerce de Vesoul en date du 12 mars 2026; la

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 539323121 / N° de Gestion : 2020 B 10363 a pour activité : carrelage peinture rénovation intérieur et extérieur maçonnerie terrassement revêtement sols et murs menuiserie

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 922136015 / N° de Gestion : 2022 B 13962 a pour activité : terrassement, bâtiment.

BARRAIL, avocat au Barreau de Haute-Saône ET : SARL MILLIOTTE TP [Adresse 2] DEFENDEUR non représenté Par acte d'huissier en date du 30 mai 2025, la BANQUE CIC EST a assigné la SARL MILLIOTTE TP, terrassement

Toutes activités en sous-traitance relatives à la menuiserie, la maçonnerie, le terrassement, la pose de pompes à chaleur, d'appareillage de génie climatique, de bornes de rechargement pour batteries,