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278 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-6

69d70879cdc6046d479632b7

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle exerce une activité de commerce ambulant de tous produits à prédominance alimentaire et stockage de produits alimentaires, import- export, sous la forme de société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc678bcdc6046d47e8d27f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La déclaration a été effectuée le 21 avril 2026 par : La SARL ACE AMBIANCES ET COULEURS EXTERIEUR [Adresse 1] représenté(e) par son dirigeant Mme [E] [Q] Convocation lui a été adressée le 21 avril 2026

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e32cdc6046d47cce7cb

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

DU CENTRE SARL, Activité : TRANSPORT NON SANITAIRE DE PERSONNES A MOBILIETE REDUITE, FACTURATION REGULATION ACTIVITE TPMR ET AMBULANCES, Adresse : C/[Adresse 3], Immatriculée au RCS sous le numéro 498987742

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7313bcdc6046d47646768

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

du juge-commissaire, Vu les articles L. 622-10 et L. 640-1 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [F] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Transport sanitaire type ambulances

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db13f7cdc6046d47f1ad62

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des documents produits et des explications fournies que l'activité ne pourra reprendre au mois de juillet prochain qu'à la condition d'obtenir des autorisations des municipalités d'exercer la vente ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8427bcdc6046d47e1149d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

jugement en date du 08 JUIN 2012, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de Madame [D] [U] [Adresse 1], VENTE D'ARTICLES ARTISANAUX ET OBJETS D'ART - FABRICATION DE DENTELLES (SEDENTAIRE ET AMBULANT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98fabcdc6046d4770a0f6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

du 08 JUIN 2012, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de Madame, [Y], [U], [H], [E] -, [Adresse 1] VENTE D'ARTICLES ARTISANAUX ET OBJETS D'ART - FABRICATION DE DENTELLES (SEDENTAIRE ET AMBULANT

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5befcdc6046d47e7e640

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

sa présence, La société, qui est identifiée sous le n° 888 772 589 RCS BORDEAUX (2020 B 4250), a pour activité déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux : fabrication et vente ambulante

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e559cdc6046d477444d1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

banquets, snack, glacier, pâtisserie, salon de thé, confection, épicerie, vente et livraison de plats à emporter et à consommer sur place, vente de verrerie et goodies, vente à emporter, vente en ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb780acdc6046d4797d16c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A : La société, [Y],'[F] (SARL), [Adresse 5] Coiffure homme et femme, téléphonie, taxiphones internet, formation pour tout ce qui concerne la communication, la vente ambulante sur les marches de tous

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f6b9cdc6046d479ddfa2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

boissons non alcoolisées, rôtisserie, vente de sandwich chaud et froid, traiteur, livraison à domicile, organisation de réception, salon de thé, achat et vente de boissons froides et chaudes, marchand ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbf33bcdc6046d473452da

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

qu'à la date du 11/04/2025, Monsieur [I] [N] - [Adresse 1], inscrit au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro : [Numéro identifiant 1], couverture, zinguerie, charpente, vente ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24afbcdc6046d470052dd

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2023J00073 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SCOP LA MONTREUILLOISE [Adresse 2] FRANCE Activité : fabrication et commercialisation de bières sur place et ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f35786cdc6046d4716876e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [M] [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : vente produits au détail et en gros, import-export de toutes marchandises par tout moyen vpc, télévente, commerçants ambulants

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38af0cdc6046d471c2197

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1] Activité : ventes en boutique de produits laitiers, crémerie, fromage, préparations et produits dérivés et accessoires dont vins et alcools et commerce de détail alimentaires sur éventaires, en ambulant

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09d61cdc6046d476d7e94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

prononcé la liquidation judiciaire de : SARL [Adresse 1] Activité : Restauration sur place, fabrication et commercialisation de produits locaux, vente à emporter, guinguette, traiteur et activité ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38a67cdc6046d471c0772

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02078 N° de PC : 2023J01651 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : EURL [F] [N] [Adresse 2] FRANCE Activité : vente ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c19921cdc6046d47b104b3

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'égard de : L'EPICERIE BRETONNE (SAS), [Adresse 1] Activité : fabrication de confitures, commerce sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e25b45cdc6046d47956399

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : LES GATEAUX DE MAMIE [I] (SAS) [Adresse 3] B 812 493 583 - 2015 B 347 ayant pour activité : Confection, fabrication et vente ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab285dcdc6046d47c33eb3

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire L'EI Monsieur [Z] [C] a déclaré exercer l'activité suivante : Vente de poissons (ambulant).

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ML AMBULANCE MARCIGNY, CHARPIN, Catherine, SAUVADET

SIREN 104476080Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Modification de l'activité. Acte Authentique en date du 31/07/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 1125 Route de Montgrailloux 71110 CHAMBILLY. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Rue Georges de Vichy 71110 MARCIGNY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

ZEN AMBULANCES 94

SIREN 910552066Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

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Procédures collectives

BETHELEM AMBULANCE

SIREN 838809804Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

EIFFEL AMBULANCES

SIREN 908180946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/09/2026

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Procédures collectives

HEMO AMBULANCE

SIREN 914658877Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 septembre 2025, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Fabrice Chretien 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la

18/09/2026

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