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191 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

En juin 2024, un diagnostic réalisé par un technicien du fabricant Jungheinrich a révélé que la batterie installée n'était pas conforme et sous-dimensionnée, ce qui avait provoqué un courtcircuit et des

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d43379cdc6046d4757fd5b

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

24 octobre, puis le 15 novembre 2024, date à laquelle le chef d'atelier a déclaré le scooter irréparable, * une expertise amiable a été réalisée le 3 février 2025, et n'a pas permis d'obtenir un diagnostic

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par mail du 13 novembre 2023, [Q] AUTOMOBILES indique : « Nous avons refait un diagnostic sur la boite et essayer de refaire un apprentissage mais l'apprentissage ne passe pas.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea3cafcdc6046d474444b7

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

démarrage de l'intervention (« kick-off TCHIMY »), a établi un manuel de procédures BVC à l'attention de TCHIMY d'une centaine de pages, a rédigé en décembre 2019 un rapport d'audit d'évaluation et de diagnostic

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bbb197cdc6046d472eb396

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Aucun diagnostic n'a pu être réalisé sur le véhicule, puisque de nombreuses pièces ont été déposées et que la batterie est hors d'usage.

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TCOM

Chambre mixte

69d7c9c5cdc6046d47a81fb8

Commerce

8 décembre 2025

8 décembre 2025

CONSULTING - Sigle: FMC [Adresse 1] Nom commercial : FORMANAGEMENT CONSULTING Activité : Conseil en management et élaboration de stratégie formation professionnelle recrutement conseil audit et diagnostique

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b0dcdc6046d47c086f9

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Au mois de novembre 2019, le véhicule a subi une avarie sur l'A64, justifiant un remorquage à la concession IVECO sur la commune de [Localité 12] qui a diagnostiqué un défaut constructeur nécessitant un

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TCOM

référés - première chambre

69a1ef56cdc6046d47f65dd1

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un premier diagnostic de panne a été réalisé le 18 février 2025 par le garage POINT S lequel a communiqué le relevé des codes erreur.

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TCOM

REFERES

69b8c2cbcdc6046d47ec260e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Immatriculation 3] et au mois de mai 2025 pour le véhicule immatriculé [Immatriculation 2], un incident mécanique similaire les a contraints à être immobilisés en attente d'une réparation ; Attendu que le diagnostic

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72eb7cdc6046d473d1bfe

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Face à cette situation, Monsieur, [B], [M] a procédé à un contrôle technique spécifique au moyen d'un outil de diagnostic Porsche (« rapport Piwis »).

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TCOM

Chambre 2-2

69d3f08dcdc6046d475345fa

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

de recherche, de développement, d'études Greffe du Tribunal des Activités Économiques de Paris JOMI 17/04/2025 14:51:50 Page 3/4 scientifiques et techniques dans le domaine médical et des tests diagnostics

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfe3b0cdc6046d47fe34bf

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

d'hospitalisation et un compte-rendu de consultation démontrant que Monsieur [Q] [L], gérant de cette société, a été admis en consultation à l'APHP le 19 avril 2021, et que cette consultation a permis de lui diagnostiquer

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TCOM

audience ordinaire

69e2ece5cdc6046d47a40a79

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Attendu qu'une semaine après cette réparation, un voyant moteur s'est allumé : Vérifier huile ; Attendu que Madame [Q] épouse [F] a amené son véhicule chez un concessionnaire VOLKSWAGEN pour un diagnostic

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TCOM

Chambre 08

69f34ea9cdc6046d4715926a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le demandeur, la société CREDIT LYONNAIS, expose que : La société FRANCE RECHERCHE DE FUITES a une activité de repérage détection, diagnostic et réparation de toutes fuites intérieures ou extérieurs.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a15515cdc6046d47e5505a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

prestations ou produits non réalisés ou non livrés, * 7 113,60 euros : moins-value déjà déduite sur facture de mars 2022, * 8 491,84 euros : restant dû sur facture de mars 2022, * 592,07 euros : diagnostic

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La société LES DESSERTS de TANTE [P] fait en premier lieu état de difficultés de réglages, * Que les messages de la société LES DESSERTS de TANTE [P], à la suite des opérations de diagnostic et réglage

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TCOM

LUNDI

69a9114ccdc6046d478e4b36

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Avant la cession du terrain à la SCI ORNA, la mairie, propriétaire, a mandaté le cabinet [I] BURGEAP aux fins d'établir un diagnostic portant sur l'état de pollution des sols.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd2646cdc6046d47bdaca4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 6 septembre 2024, la société SEICAR est intervenue sur site, a constaté une fuite sur l'échangeur et diagnostiqué le groupe froid hors d'état de fonctionnement.

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TCOM

chambre 1-11

69d397f6cdc6046d474a55ad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

effet, la société CARHOUSE a conclu électroniquement avec la société LEASIA SAS, le 12 juillet 2022, un contrat de location portant le n°2022-07-034 ayant pour objet la location d'un matériel de diagnostics

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TCOM

Chambre 3 contentieux général

69a204adcdc6046d47f7c63c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A l'appui de sa demande, la société L'ARGIBOIS expose que : Attendu que la société L'ARGIBOIS soutient avoir fait faire un diagnostic technique puis des travaux de réparation sur lesdits dégâts.

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Dépôts des comptes

OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

15/09/2026

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JP DIAGNOSTICS

SIREN 918959610Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

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Dépôts des comptes

OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

15/09/2026

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Dépôts des comptes

OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

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Dépôts des comptes

En Carta Diagnostics

SIREN 912293784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

15/09/2026

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