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1 433 résultats pour « travaux et réparations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b0725fcdc6046d4730c332

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

De manière générale, la société pourra intervenir en tant que conseil dans la réalisation de divers travaux d'aménage- ment, de réparation de décoration, d'entretien de rangement, de nettoyage ou autre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4030ccdc6046d47bbe6c5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Sociétés sous le n°828142521 et exerce une activité de Commerce, conseil, étude technique, de conception, d'ingénierie et assistance à maitrise d'ouvrage en indépendance énergétique, exercice de tous travaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2cecdc6046d47b5eadf

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Attendu que la SARL OCCITANIE ENERGIES est Inscrit au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 898 984 919 depuis le 05/05/2021 pour l'activité de travaux d'installation et de réparation en climatisation, pompes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69c3a39ecdc6046d47df3951

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

retiendra cette somme au titre des travaux à effectuer.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa59cdc6046d47addd10

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société SOCIETE NOUVELLE AUTOMOBILE SARL Adresse : [Adresse 3], Activité : Travaux

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f314bdcdc6046d471070eb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

En second lieu, la société BOURGOGNE TRAVAUX PUBLICS BTP démontre, par la production du Décompte Général des Travaux (DGD) et les preuves de paiement, qu'il s'agit bien de sommes payées en réparation des

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2dbe5cdc6046d47ce55a6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société ATLAS DEMOLITION 33 SARL est spécialisée dans les travaux de démolition.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

l'utilisation des 3 trémies par la victime (SMEG) en vue de garder des éléments témoins pour les besoins de l'expertise, puis la décision une fois les expertises techniques faites, de procéder aux travaux

Source officielle
TCOM

.

69b7ab80cdc6046d47d411db

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

attendu des locaux livrés et exploités ainsi que sur la conformité de l'immeuble à sa destination, * Donner son avis sur les solutions appropriées pour remédier à ces désordres, * Evaluer le coût des travaux

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En dépit des promesses faites par la nouvelle direction de la société ABCIS, le véhicule n'a toujours pas été réparé et reste immobilisé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc597ecdc6046d473ff9ed

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

prêts, l'un d'un montant de 98 000.00 euros pour l'acquisition d'un fond, dont les échéances du prêt sont sur 84 mois, et l'autre de 32 015.86 euros pour le financement des dépenses afférentes à des travaux

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tous travaux de décoration, réparations, entretien, tous services aux particuliers et aux entreprises.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69c7fee7cdc6046d474d002e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dépens : 78.33 TTC La société par actions simplifiée DOMOS MAINTENANCE, ci-après DOMOS, a pour activité les travaux de maintenance, réparation, rénovation et création de structures à usage industriel.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17eb8cdc6046d47ad03df

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La société, [B], [M] a réalisé l'ensemble des travaux d'installation.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur sa demande reconventionnelle Que la SCI DU HAUT FOURNEAU n'a pas réalisé les travaux permettant à la société LIVRATEL d'exploiter correctement son outil de travail, contrairement à ses obligations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6366cdc6046d4701c30d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SARL ALLAIN ALPE D [Localité 1] en raison du retard de livraison et d'achèvement de ses parties privatives et parties communes de l'ensemble immobilier [Adresse 4], Rédiger un pré-rapport en cas de travaux

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b3018ecdc6046d47712f0a

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

Que l'achat d'un nouveau véhicule ne constitue pas la réparation par équivalent du préjudice allégué. Et que le véhicule ayantsubil'avarie a été réparé.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e2fccdc6046d471d99d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [I] a dû faire reprendre les travaux par un autre professionnel pour 370 €.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c310d0cdc6046d47d2e9ae

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de reprises, * Évaluer tous les préjudices subis en ce compris ceux qui résulteront des travaux de reprises et réparation, * Déposer un pré-rapport et laisser aux parties un délai minimum d'un mois

Source officielle
TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

vente, * De dire si les désordres observés sont consécutifs à une non-conformité aux règles de l'art ou s'ils sont dus à un vice de construction, un vice des matériaux, une mauvaise exécution des travaux

Source officielle

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