CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 153 résultats pour « Vanni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9ae60cdc6046d4737fe4b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

10 avril 2024, Le Clos et Nexxt mettent en demeure Allianz de leur communiquer la copie des conditions générales et particulières du contrat d'assurance et de leur faire une offre d'indemnisation, en vain

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea3ee0cdc6046d47447295

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

En vain. Le 3 juillet 2024, Sport Autos, qui a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 7 novembre 2023, soit 8 mois plus tôt, est radiée du RCS.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea419ecdc6046d4744a794

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea667ecdc6046d474b9242

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 28 mai 2025, MKA2 adresse à NSS [F] une sommation de lui régler la somme de 26 815,30 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4914cdc6046d475dab12

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

relative à des taxations d'offices au titre des cotisations sociales tant pour la part patronale que la part ouvrière ; toutes les tentatives de re couvrement, tant amiables que judiciaires sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bbb2cdc6046d47d76ff9

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par lettre recommandée avec avis de réception du 8 août 2025, Adequat 224 met en demeure [I] de lui payer la somme de 100 430 €, en vain.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e92e6bcdc6046d472e56bc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

FA a fait l'objet d'une nouvelle mise en demeure d'avoir à s'acquitter de l'intégralité des sommes dues au titre des engagements susvisés, en vain.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a345f6cdc6046d47129eb0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

22 183,18 €, se décomposant comme suit : * Solde principal 18 622,54 € * Intérêts : 487,25 € * Clause pénale : 2 793,39 € * Indemnité recouvrement : 280,00 € Ces mises en demeure sont restées vaines

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a32cdc6046d4713f904

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[Y] [L] adresse une mise en demeure à [H] [X], en vain. Le 05 juin 2024, M. [Y] [L] assigne [H] [X] et c'est ainsi qu'est venue cette affaire à l'audience du 24 février 2025 pour être plaidée.

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e8d6cdc6046d47337118

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

date du 5 septembre 2025, par la société DISTRI CASH ACCESSOIRES, de payer l'intégralité des factures correspondant aux livraisons de fournitures qu'elle a faite, cette mise en demeure est demeurée vaine

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e9e1cdc6046d47338181

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

date du 10 septembre 2025, par la société DISTRI CASH ACCESSOIRES, de payer l'intégralité des factures correspondant aux livraisons de fournitures qu'elle a faite, cette mise en demeure est demeurée vaine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50e24cdc6046d4735bdd9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette notification étant restée vaine, la venderesse saisissait par acte d'huissier du 5 février 2021, la juridiction des référés du Tribunal de Commerce de BOURGES d'une demande de provision à hauteur

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8012ecdc6046d4776a2db

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90d42cdc6046d478d89ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 12 juin 2023, ses diverses relances étant restées sans effet, la société [U] SAS adresse une mise en demeure à la société ABSO ENERGIES SAS, également en vain.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a91a1ccdc6046d478ece40

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

recommandée en date du 8 juin 2022, puis du 15 juin 2023, la BNP PARIBAS met Monsieur [F] [A] en demeure de régulariser les sommes impayées au titre du prêt professionnel n° [Numéro identifiant 2], en vain

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a927a2cdc6046d47909eff

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La démarche restait vaine et la société LES [K] SAS procédait par requête en injonction de payer et Monsieur le Président du tribunal de céans, par ordonnance en date du 20 mars 2024 enjoignait la société

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9adf1cdc6046d479f704e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGER que le contrat objet du présent litige a été résilié 8 jours après la mise en demeure restée vaine, CONDAMNER la société DIAMOND [J] à payer à la société Prefiloc Capital la somme de 2.023,89 €,

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général

69dd2457cdc6046d471abd38

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cette mise en demeure est restée vaine. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb38accdc6046d4792ae8e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le garagiste change alors la vanne EGR, mais un mois après, le message « injection à contrôler » réapparait. Le véhicule est récupéré par la société DYNAMICARS qui indique avoir remplacé le turbo.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd10acdc6046d479ee910

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SA LYONNAISE DE BANQUE a déclaré sa créance au titre du prêt au liquidateur, par courrier du 15 janvier 2024, s'élevant au montant de 86 769,96 euros, * la SA LYONNAISE DE BANQUE a mis en demeure vainement

Source officielle

Page 70 sur 108

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 415 résultats

Journal officiel
Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

Voir →

Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

Voir →

Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

Voir →

Créations

VANNIER, Frédéric

SIREN 108605775Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

21/08/2026

Voir →