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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e978dfcdc6046d47339d1a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

déclarée à titre provisionnel dont la somme de 94 271 € au titre des impôts éludés durant les exercices 2017 et 2018 qui a donné lieu à une conversion à titre définitif pour la somme de 123 658 € ; * l'analyse

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

signataire de l'avenant litigieux n'étant nullement de nature à entamer la conviction de la cour sur ce point s'agissant d'une signature électronique, compte tenu de l'ensemble des éléments concordants analysés

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En outre, l'expert, après analyse des différents problèmes et dysfonctionnements rencontrés, estime les responsabilités des Parties : * Aux sociétés CUTLITE PENTA France et BTMO 22/35 soit 62,8 % des

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d35ecdc6046d4746cb62

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Dès lors, selon la société [X] [D], une acceptation tacite ne saurait s'analyser comme un renoncement à se prévaloir de la nullité.

Source officielle
TCOM

Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il sera démontré que cette argumentation ne résiste pas à l'analyse. 1.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ledit rapport expose les analyses menées par l'expert ainsi qu'une appréciation des responsabilités des intervenants.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e80adfcdc6046d4713424e

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

d'ouvrage aurait pris position sur ses demandes (de prix nouveaux), fait une interprétation inexacte des stipulations claires des articles 9.9 du CCAP et 50 du CCCG ; l'interprétation du Groupement qui analyse

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83c2ecdc6046d47163b02

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ces factures représentent environ 22 jours travaillés et facturés par mois ; ainsi, si le préjudice au titre du préavis devrait s'analyser en perte de chance pour Orpheus de facturer des jours travaillés

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

En sa qualité de professionnel spécialisé dans les travaux de forages dirigés, GSL aurait dû réaliser toutes les études et analyses adaptées pour présenter, dès son mémoire technique, les besoins matériels

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b9f9cdc6046d4720b4ca

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[E], elle s'analyse en un simple motif de son engagement ; or l'erreur sur les motifs est indifférente, à moins que les parties « en aient fait expressément un élément déterminant de leur consentement,

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

retient, de manière constante, la responsabilité des intervenants du transport pour la perte totale de la marchandise lorsque les températures de transport n'ont pas été respectées, même en l'absence d'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

En réalité, force est de constater que l'analyse des pièces versées au débat démontre une toute autre version : Monsieur, [J], [Q], expert maritime intervenant pour le compte de la société ROCCA NAVIGATION

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a197620cdc6046d475b72ff

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Pour ce qui est de cette date de cessation des paiements, la date retenue par le tribunal doit résulter d'une analyse objective et circonstanciée des éléments d'actif disponible et du passif exigible à

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f23b85cdc6046d47fbfc9c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [U] argue que le bien constituant sa résidence principale, il devrait être insaisissable par analogie avec le régime applicable depuis l'entrée en vigueur de la loi n° 2015 990 du 6 aout 2015.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Mais la société ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION (ARF) lui oppose la prescription annale édictée par les dispositions de l'article L133-6 du Code de commerce.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69add32ccdc6046d47f87a56

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Nous analysons des disques de sauvegarde pour essayer de récupérer des données sans aucune garantie. ».

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

des dispositions protectrices de l'article précité et que ce fondement juridique n'est pas applicable aux relations horizontales entre entreprises co-traitantes et qu'il ne saurait être étendu par analogie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

6 février 2025

Cette analyse est renforcée par le fait que la société ASF CONSULTING, au travers de l'article 3-1 de la convention de coopération (pièce 2 ASF page 3/5), s'est largement garantie vis-à-vis du Fournisseur

Source officielle

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