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6 226 résultats pour « gerance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb580fcdc6046d47957ff4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Attendu qu'à la date du 16/10/2025, Maître Elise RAJCHMAN, Avocate au barreau du Mans agissant avec pouvoir de Monsieur, [B], [V] agissant en sa qualité de gérant de la SARL FINANCIERE CP, elle-même présidente

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf1bfcdc6046d47fa6896

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

par : Monsieur DUFAIT, Président, qui a signé avec le Greffier d'audience lors du prononcé : Maître Matthieu TALBOUTIER, Entendus à l'audience de ce jour, en Chambre du Conseil : Monsieur [P] [E], gérant

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae03a2cdc6046d47fbc38e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

8 juillet 2025, par : Monsieur DUFAIT, Président, qui a signé avec le Greffier d'audience lors du prononcé : Maître Matthieu TALBOUTIER, LE TRIBUNAL A la date du 4 juillet 2025, Monsieur [L] [G], gérant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6aeecdc6046d47023c4c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[N] [X], gérant de la SARL ALPES RENOVATION [Localité 1] ET FENETRES, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03913cdc6046d472a5d85

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 902 703 453 Activité : Restauration de type rapide Vente de pâtisserie Dirigeante : SARL [U] [O] (RCS [Localité 2] 834 041 931) représentée par Monsieur [Z] [P], son gérant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b075d2cdc6046d4730fc7f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Dirigeante : SARL GROUPE 3 F (RCS [Localité 2] 890 875 115) représentée par Monsieur [P] [U] en qualité de gérant Comparution : Monsieur [P] [U], gérant de la SARL GROUPE 3 F Décision contradictoire

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69e36e96cdc6046d47ad9801

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

*1DE/06/52/27/75* Copies : - SAS à associé unique [I] [D] -SAS Société de Service Restauration Evénementiel - SSRE Créanciers - Cocontractants -SARL VALO elle-même représentée par son gérant M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a3fdcdc6046d47b167cc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] [G] gérant de ladite société COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 31/03/2025

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3af96cdc6046d47b22a02

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

chambre du conseil le 31/03/2025 selon convocation qui leur a été adressée ; ATTENDU que Me BONVINO-ORDIONI Corinne Avocat au Barreau de TOULON munie d'un pouvoir a comparu pour et au nom de Mme [T] [M] gérante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d898cdc6046d47b8d060

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de rôle général : 2025F1424 DEMANDEUR URSSAF PACA [Adresse 1] représenté(e) par Madame [E] [J] munie d'un pouvoir DEFENDEUR La SARL LE ROI DE LA CREPE [Adresse 2] représenté par Monsieur [Q] [H] gérant

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e768cdc6046d47cb52ba

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[D] [C] [V], co gérant présent[P] [U], co gérante présente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51b05cdc6046d47d26361

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

REYNAUD Cyril, co-gérant présent Mme HEITZ Léa, co-gérant présente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5cde8cdc6046d47debbe4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DEMANDERESSE : * SARL WINE ADDICT [Adresse 1] Roche [Adresse 2] Yon comparant par Monsieur [L] [N], co-gérant, assisté de Maître Jean-Michel MILOCHAU, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON, demeurant

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e76be4cdc6046d4702b0b8

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

01/2026 AUTORISANT LE MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE Sàrl à associe unique [U] CIP 4981 2025002224 Dans le dossier de : Sàrl à associe unique [U] [Adresse 1] RCS B 791204688 (2013B00060) Gérant

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7af4ecdc6046d470953a0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BOURGOGNE, créancière, représentée par Madame [L], dûment munie d'un pouvoir, * La SELARL SOCIETE ARCHIBALD, expert, prise en la personne de Maître [P] [G], La débitrice, prise en la personne de son gérant

Source officielle
TCOM

.

69b783b3cdc6046d47d1297f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Représenté par : Gérant, M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80f04cdc6046d47dc4a0d

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Y] [V], gérant de la Sarl HOLDING COEUR DE VIE [Adresse 1] Condette a effectué le 13/10/2025 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, la déclaration de cessation des paiements de ladite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb8509cdc6046d472abf8c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Attendu qu'à la date du 17/12/2024, M., [T], [H] agissant en sa qualité de gérant de, [1], [T] (SARL) -, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B, [N° SIREN/SIRET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb902bcdc6046d472b7e50

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

conformément à la Loi Statuant contradictoirement et en premier ressort Attendu qu'à la date du 17/01/2025, Maître Christine DE PONTFARCY, Avocate avec pouvoir de Madame, [P], [K], agissant en sa qualité de gérante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb96ecdc6046d472f5070

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

délibéré conformément à la Loi, Statuant contradictoirement et en premier ressort, Attendu qu'à la date du 28/03/2025, Maître Charlotte MENORET, Avocate, agissant avec pouvoir de Madame, [Y], [A] co-gérante

Source officielle

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