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193 résultats pour « Bonnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c50edecdc6046d47066a4d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL Monsieur Patrice MEUNIER Madame Françoise BONNIN

Source officielle

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Annonces BODACC536 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CH BONNANT

SIREN 803200120Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

19/07/2026

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Créations

BONNANT, Elise, Alexandra, Noelle

SIREN 104533211Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/05/2026

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Créations

BONNANT-MICHEL, Anne, Lucile

SIREN 851648360Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

15/05/2026

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Créations

BONNAND, Anne-Laure Monique Jany

SIREN 103859260Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

07/05/2026

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Créations

Bonnand, Gabriel, Bonnand-Adida

SIREN 102979333Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/04/2026

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TCOM

LUNDI

69fb10b5cdc6046d47c7a01e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 12 janvier 2026, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a99bcfcdc6046d479cc6be

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 31 mars 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9a06ecdc6046d479d9592

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 7 avril 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9a301cdc6046d479dcef4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9c090cdc6046d47a1b14c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d571cdc6046d47a46396

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d5cfcdc6046d47a468cb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d608cdc6046d47a46c0c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d663cdc6046d47a4719d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab29f8cdc6046d47c356c9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

): * Sté F P R [Adresse 1] : [Localité 1] restauration traditionnelle grill Immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le numéro : 2015B00301 (812 452 472) représenté(e) par : Maître Maître David BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c3055fcdc6046d47d1f935

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur, [K], [M],, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 30 juin 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a936ddcdc6046d4791c59f

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, J U G E M E

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb4e9cdc6046d47f5855a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

par Maître Jérémy DEMONT Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience publique du 12/11/2025 à14H30 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrice MEUNIER Madame Françoise BONNIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baef21cdc6046d471e0afc

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Date naissance 1]/1979 à, [Localité 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 16/01/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Philippe BONNIN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c3270fcdc6046d47d4d2cf

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 13 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb8930cdc6046d4763e568

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Chambre N° PCL : 2025J00396 COBPFA BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE / SASU Blue Sight N° RG : 2025P00374 DEMANDEUR COBPFA BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Stéphane BONIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb3c1ecdc6046d47259958

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

en sa qualité de représentant légal COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 15/01/2026 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Jacques FAURIE : Philippe BONNIN

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a04a5e6cdc6046d479b263e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DEFENDEUR [J] LES SAISONS DU BURGER, [Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 février 2026 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN,

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7cb2cdc6046d47f61fd4

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CABINET PAUL-VICTOR BONAN, avocat au barreau de Marseille) En présence de : La SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSIT (S.I.T.)

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