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2 920 résultats pour « Bruna-Rossa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibérés référés

69bfd812cdc6046d47898486

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* Dire et juger que la société BRUNAL INDUST fera l'avance des frais d'expertise. * Réserver les dépens.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daef99cdc6046d47ef6fb7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LES ROSES DU MONDE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exercé, de janvier à décembre 2024, une activité de fleuriste et salon de thé.

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TCOM

Chambre 2

69bd16cecdc6046d474f0643

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[D] [A] [Adresse 4] Saint-Laurent-du-Var Me Frédéric ROMETTI SCP DELPLANCKE- POZZO DI [M] -[K] & ASSOCIES [Adresse 5] 1 Me Charlène ROPA TALLIANCE AVOCATS [Adresse 6] NICE CEDEX 1 Mme [U] [Z] épouse [

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TCOM

Chambre 16

69bf01e5cdc6046d477a6e24

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 9 janvier 2026 N° RG : 2024F00974 Société THE PHOENIX INSURANCE COMPANY LTD Société de droit israélien [Adresse 1] ISRAËL Société RODA INTERNACIONAL

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TCOM

chambre 1-5

69d02689cdc6046d47073ee8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par décision du 30 septembre 2017, Mme [U] [Z], dirigeante et associée unique de la société ROSE BY [U], a décidé de dissoudre cette société.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07648cdc6046d47d0d5c6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07ecfcdc6046d47d1a99b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

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TCOM

CHAMBRE 09

69e89f4bcdc6046d471e932a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

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TCOM

Chambre 02

6a0c92e8cdc6046d4734826a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

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TCOM

CHAMBRE 07

69df05cccdc6046d47450ade

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Bruno FOUCHET, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f196cdc6046d478c846d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société [E] [B] [O] BRANAS [H] ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

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TCOM

Délibérés Référés

69adcb74cdc6046d47f80903

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Maître Stéphanie [Localité 2] ([Localité 3]) SELARL JURICA intervenant par Maître Franck LAVOUÉ Défendeur : LA COMPAGNIE HOTELIERE DE [Localité 4] (SAS) [Adresse 2] [Localité 5] Représentants : Maître Rose-Karine

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TCOM

Chambre 05

69f6f963cdc6046d476b6598

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[K] [I] (président de la SAS ECITON) Elisant domicile chez Me [P] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Christophe ROSA [Adresse 3] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et

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Trib. de Commerce

69cd0bc5cdc6046d47bab545

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur [K] Mandataire Judiciaire : la SELARL B.G.H. en la personne de Me Adrien HARDY L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d25cdc6046d475dfa06

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

RG 2026 000392 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 20/04/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 17/02/2025 LA SARL LA ROSE [Localité 1] (SARL) - [Adresse 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE VENTE

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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85646cdc6046d477fc0e9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2025005503 PC : 2025/374 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA SAUVEGARDE JUDICIAIRE DE la SAS WIGOS CARRE DES ROSES

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12963cdc6046d47a46963

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[E] [N] gérant de la SARL UNE VIE EN ROSE * Mme Juliette ACHER substitut du procureur.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75395cdc6046d47725c81

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La société AU ROSE [N] SARL, prise en la personne de son représentant légal, Madame [Q] [P] [K], a comparu à l'audience de ce jour en Chambre du Conseil.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd0386cdc6046d47b9e976

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd0e33cdc6046d47bafaa0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour que la décision

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