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210 résultats pour « Camous »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69aef6e5cdc6046d470e4bd9

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef726cdc6046d470e4f8b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e71b9dcdc6046d47fb887b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le Tribunal a nommé Juge-Commissaire : Monsieur Laurent CAMU Liquidateur Judiciaire : Maître [X] [C] [Adresse 3] Le Tribunal a fixé la date de clôture de la procédure au 29/01/2025, prorogée à ce jour

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b348cdc6046d476f77d3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Margaux MAUSSION-CASSOU La Présidente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef617cdc6046d470e3f66

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef6d3cdc6046d470e4abb

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e716f1cdc6046d47fb2ee8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

une procédure de redressement judiciaire au profit de la SARL AIRTECH PEINTURE [Adresse 1], conformément aux dispositions des articles L 631-1 et suivants du Code de Commerce, nommant Monsieur Laurent CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef6a4cdc6046d470e47d5

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef6becdc6046d470e4986

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c70ca0cdc6046d473a7d21

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

JUDICIAIRE SAS RDR A l'audience du 08/10/2025 devant Monsieur Didier SAPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire tenant seul l'audience sans opposition des parties, assisté de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7c9bcdc6046d4749f6cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[R] [Q], comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT: М Jean Ren é CAMUS JUGES : м. Mich el GUIGNARD : М.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1ad62cdc6046d4785a589

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : SELARL EVOLUTION es qualité de liquidateur judiciaire de [Localité 1] CONSTRUCTION ayant son siège social [Adresse 1] QUENTIN représentée par BEJIN CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee399cdc6046d470bfc3e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee3becdc6046d470c2e00

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee3dbcdc6046d470c3117

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef250cdc6046d470dfb39

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef562cdc6046d470e31bf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23831cdc6046d475cabc8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Jean-René CAMUS JUGES : M. Arnaud LEBON-BARRE : M. Anthony BERNARD GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23a78cdc6046d475cdf05

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Jean-René CAMUS JUGES : M. Arnaud LEBON-BARRE : M. Anthony BERNARD GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e7165fcdc6046d47fb24f4

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

07/2024 ce Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée au profit de la SAS à associé unique BK INDUSTRIE [Adresse 1] Le Tribunal a nommé Juge-Commissaire : Monsieur Laurent CAMU

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DCAMOUS

SIREN 948654645GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

06/08/2026

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Dépôts des comptes

CAFE CAMOUS

SIREN 929722155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

19/07/2026

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Dépôts des comptes

MAISON CAMOUS

SIREN 938537966GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMOUS RENOVATION

SIREN 499937464GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

21/04/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

CAMOUS ENERGIE

SIREN 994576940GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

l'exploitation d'unités de production d'électricité d'origine photovoltaïque, utilisant l'énergie radiative du soleil, fixées ou intégrées sur des bâtiments dont elle a la jouissance ; production et commercialisation d'électricité à partir d'énergies renouvelables et plus spécifiquement à partir de panneaux photovoltaïques.

12/12/2025

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