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148 résultats pour « Cavallier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

En ce qui concerne les jours d'arrêts liés à l'infiltration dans la canalisation SERAMM du fluide de forage, la durée de l'arrêt de chantier de 17 jours n'est également pas contestée par ENEDIS.

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

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21 avril 2026

21 avril 2026

A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 avril 2026 2ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par Me Bruno CAVALIE

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

le chauffage et la climatisation urbaine et pour l'eau potable ; qu'enfin la société SOUDURE CONSTRUCTION RÉSEAUX, ci-après la société SCR, a entre autres activités, la soudure sur tous types de canalisations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

navire ont terni sa réputation auprès de ses clients, affectant durablement la perception de sa fiabilité et de sa capacité à garantir un service de qualité ; * Ainsi, son principal client, l'île de Cavallo

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

de l'associé historique de la société en 2019 spécialisé dans la production de film, * La crise sanitaire de la COVID 19, * La baisse des coûts de production notamment des chaînes télévisées comme Canal

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'installation électrique « bien qu'elle n'a pas réalisé les travaux », de contrôler et reprendre la cheminée et ses câbles de maintien, de remédier aux problèmes d'étanchéité et de vérifier une canalisation

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

: « Marché public global sectoriel intégrant la conception, la réalisation et la maintenance pour la construction d'un bâtiment de Cancérologie, d'Hématologie et d'Imagerie (ICI) sur le site de la cavale

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