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1 388 résultats pour « Cave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

6a16cdc9cdc6046d4717f4ef

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Calvados), exerçant sous la marque « Vikings Auto » ; Une grave défaillance du moteur a été constatée, rendant nécessaire le remplacement du moteur pour un coût de 24.646,03 € TTC, sans préjuger de la casse

Source officielle

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TCOM

Chambre 08

69f54a41cdc6046d4746bf8b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[X] [S] [Adresse 7] comparant par Me Salah GUERROUF [Adresse 6] * SARL CAFE DU MARCHE [Adresse 8] Représentant légal : Mme [P] [T], Gérant, [Adresse 9] comparant par Me Elodie ULUCAN [Adresse 10] JUGEMENT

Source officielle
TCOM

REFERES

69e09ec5cdc6046d476d9f41

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

2026R00008 Par-devant nous, Verlaine RENOU, Présidente du Tribunal de Commerce de Saintes, juge des référés, assistée de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, A comparu : La SAS LP TECH AND CARE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfec5bcdc6046d47ff3bcb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

la société REBEVA (LE PLUG IN CAFE) à verser à la société ETABLISSEMENT J.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cfdbcdc6046d47140b83

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

conformément aux dispositions des articles L.640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS CHEZ LA CAVISTE SAINTE-FOY [Adresse 1] Activité : Vente de vins et spiritueux à emporter (internet, cave

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5cde8cdc6046d47debbe4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL WINE ADDICT a déclaré exercer l'activité suivante : Cave à vin et spiritueux ; Débit de boissons.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195be0cdc6046d4758a6ac

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

ATTENDU qu'à la date du 20/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS L'ESPRIT EPICURIEN [Adresse 1] Activité : Commerce de détail et vente en ligne de boissons alcoolisées et non alcoolisées, cave

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf558cdc6046d47efca46

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 8 juillet 2025 DANS LA CAUSE : Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : VOS TRAVAUX AU CARRE

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbe05cdc6046d474701df

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° Minute : 2026F00010 N° RG: 2025F00232 Date des débats : 4 Décembre 2025 Délibéré annoncé au 08 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69ab0023cdc6046d47be503b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2 ème Chambre SARL LIKEN CAFE N° RG: 2026P00049 DEBITEUR SARL LIKEN CAFE, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 844 365 387 - 2018 B 6059 Représentant légal : Damien DESSINGES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7989fcdc6046d477b12e6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 09/01/2026 Numéro de rôle général : 2025F901 Numéro de Procédure collective : 2024RJ682 Jugement d'arrêt du plan de redressement par continuation DEFENDEUR : * CASES

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc892cdc6046d4747ae67

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

06400 Cannes RCS CANNES : 501157341 2012 B 903 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85646cdc6046d477fc0e9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

de rôle : 2025005503 PC : 2025/374 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA SAUVEGARDE JUDICIAIRE DE la SAS WIGOS CARRE

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcb084cdc6046d474626c3

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° Minute : 2026F00009 N° RG: 2024F00262 Date des débats : 4 Décembre 2025 Délibéré annoncé au 08 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6f706cdc6046d475dd6a6

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMMERCE DE CHARTRES 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F234 Numéro de Procédure collective : 2022RJ233 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : CAFE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e5acdc6046d47ac0314

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que par jugement en date du 19 mai 2025 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SARL CAFE DU DEPART [Adresse 1] Ci-après dénommé « le débiteur

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1facbcdc6046d478d4d85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMMERCE DE REIMS ORDONNANCE DU 15/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R48142026J48 Ordonnance de référé LES FAITS La société TRANSPORTS CHEVALIER, la société REHABILITATION CAVES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1fd26cdc6046d47b8671d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL Vu les termes du jugement de ce tribunal du 19/12/2024 qui a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS atomic cake.

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d340e9cdc6046d4744bfa2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La SARL LA JOIE DU CAFE ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b766cdc6046d47efee7d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 17 Juillet 2025 N° Minute : 2025F00206 N° RG: 2024F00147 Date des débats : 22 Mai 2025 Délibéré annoncé au 17 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition

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