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259 résultats pour « Chupin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d91d65cdc6046d47c73be9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

François Chatin, Arnaud de Contades et Frédéric Mériot. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-3

69cf39eacdc6046d47eec203

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Olivier Chatin, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c49350cdc6046d47f9eba9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Chambre, assisté de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, 2024F,0[Immatriculation 1] 4/1244A/JA 09/10/2025 1/ SARL, [M] , [Adresse 1], [Localité 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Jean-Maurice CHAUVIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a673cdc6046d47195b98

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En ajoutant la baisse d'activité connue dans le secteur du bâtiment, le chiffre d'affaires a suivi le même chemin.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c342cdc6046d471b2ba8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Monsieur [V] [Y] Liquidateur : SCP BR ASSOCIES prise en la personne de Maître [E] [M] - 7, rue Joseph d'Arbaud - 13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 Commissaire de justice : la SELARL [D] [H] et [I] [F] - 7, chemin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae45afcdc6046d47ffb07f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mme [Q] [L] représentée par Me Amélie CHAUVIN, avocate, expose à l'appui de son assignation qu'il lui est dû par le défendeur à la suite des condamnations prononcées à son encontre, les sommes suivantes

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0bd5c6cdc6046d4724b7d0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Ce phénomène s'est aggravé jusqu'au 20 décembre 2024, date à laquelle un feu de cheminée s'est déclaré, nécessitant l'intervention des sapeurs-pompiers de [Localité 4].

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d07966cdc6046d470cfd74

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

demanderesses : assistées de Maître Arnaud BERNARD Avocat (RPJ093206) (P216) et comparant par la SELARL Philippe JEAN-PIMOR Avocat (P17) ET : 1) SAS PRESTIGE INVEST 6, dont le siège social est 379 Chemin

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cefbf8cdc6046d47eafb6b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Olivier Chatin, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5950dcdc6046d474c2591

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COCREDVRL CAISSE DE [Localité 1] MUTUEL DE [Localité 2] SAINT DOMINIQUE [Adresse 1] comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON LUTETIA AVOCATS [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Florence CHOPIN

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d15d3fcdc6046d472188dd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[U] [M], demeurant 21 chemin de la Chevrotière 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR 11) Société de droit belge BVBA HILDE WINDELS, dont le siège social est 89 Kasteellaan, 9000, GAND, BELGIQUE 12) SAS GO

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d18231cdc6046d47241733

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

OFFICE, dont le siège social est 88 avenue des Ternes 75017 Paris -RCS Paris B 948684519 2) Madame [J] [Y] [M], demeurant 12 place du Général Koenig 75017 Paris et pour signification Villa 13, 364 chemin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c32ccdc6046d471b2a4a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MANDATAIRES mission conduite par Maître [B] [I] - 30, avenue Malacrida - Bât E - Aix métropole - CS 10730 - 13617 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 Commissaire de justice : la SELARL [C] [H] et [X] [M] - 7, chemin

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TCOM

Trib. de Commerce

69b07611cdc6046d4731004c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

au RCS sous le numéro 753 783 265 Activité : l'installation par acrobatie de divers matériels électriques, d'antennes, fibres optiques, y compris génie civil, installation d'équipements pour le cheminement

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au répertoire général : 2025 015402 Demandeur(s): BOUVET YVAN (EI) 252, route de Miolanet 73250 Saint-Pierre-d Albigny BOUVET BASTIEN (EI) Miolanet 73250 Saint-Pierre-d'Albigny PERNET (SARL) 184, chemin

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7917acdc6046d476de157

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 09/04/2025 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ SARL PROGEPLUS Dont le siège social est : CHEMIN DE VERMACIEL LES RAMIAS [Localité 1] Représentant légal: Monsieur

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbf947cdc6046d4703fca7

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Vu l'assignation en date du 03/06/2025 du ministère de la SCP CHAUVIN

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

son engagement d'assurer, avant le 30 juin 2022, la fourniture de menus équipements, de reprendre l'installation électrique « bien qu'elle n'a pas réalisé les travaux », de contrôler et reprendre la cheminée

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TCOM

chambre 1-5

69cf20e3cdc6046d47ed3dd5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

François Chatin, Mme Christine Rolland et M. Emmanuel de Truchis. Délibéré le 11 mars 2025 par les mêmes juges.

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TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2025 1ère Chambre N° RG : 2024F00669 DEMANDEUR COOPFA CAISSE DU CREDIT MUTUEL DU [Adresse 1] comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON LUTETIA AVOCATS [Adresse 2] et par Me Florence CHOPIN

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