CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

406 résultats pour « Cran-Rousseau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-20

69d33f25cdc6046d4744a250

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33fb8cdc6046d4744ac5c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33fefcdc6046d4744b008

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d34035cdc6046d4744b474

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges,greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d34055cdc6046d4744b643

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d345eacdc6046d47451596

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d34601cdc6046d47451714

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d34689cdc6046d47451fc8

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Guy Rousseau, président présidant l'audience, Mme Nadine Michotey, M. Jean-baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado-Borges, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfdc1bcdc6046d4789cacd

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 3] RCS [Localité 3] : 920 366 903 Défendeur comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil et du Délibéré du 09/10/2025 PRESIDENT D'AUDIENCE : Jean-Luc ROUSSEAU

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1aa257cdc6046d4777f8dc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

cadeaux loterie et jeux de grattage, Pmu, petite restauration, gérance d'un débit de tabac sous l'enseigne BAR DES HALLES dont le siège social et établissement principal sont fixés 9 place du Pilori 53400 CRAON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df2bcdcdc6046d474913a4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SH AGB N° RG: 2025L01909 DEBITEUR SAS SH AGB [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 982220436 - 2023 B 7099 Représentant légal : Stéphane CZARNOTA Président comparant en personne assisté de Me Olivier CREN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df2be4cdc6046d47491597

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane CZARNOTA comparant en personne assisté de Me Olivier CREN [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a281cdcdc6046d4700c885

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2024002303 N° PC : 2024/156 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/01/2025 SARL ARDEN IMMOBILIER [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique ROUSSEAU

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4c365cdc6046d4730be1e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

personne de Me [A] [T] [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 15/01/2026 : PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Yves ADOL et Jean-Luc ROUSSEAU

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc15d4cdc6046d47a7347d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Monsieur [S] [I], Ordonne l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Étaient présents à l'audience de ce tribunal tenue en audience publique du 28 Avril 2025, Mme Aurélie ROUSSEAUX

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbfc73cdc6046d47a304e5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean-Michel LABORDE Mme Aurélie ROUSSEAUX M. Laurent MUGNIER Date de prononcé (2): 9 Juillet 2025 Président signataire : M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc05f0cdc6046d47a5e3f6

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

laquelle sera annexée la décision rectifiée, Met les dépens en frais d'administration judiciaire, Les juges consulaires suivants ont statué sur la requête, après en avoir délibéré : Madame Aurélie ROUSSEAUX

Source officielle
TCOM

Mise en l'état (Affaire Nouvelle)

69cc09a1cdc6046d47a62e61

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Mme [S] [W] Date de prononcé (2): 24 octobre 2025 Président signataire : M.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb5754cdc6046d475ee9c3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BANGET-MOSSAZ a tenu seul l'audience des débats en chambre du conseil de ce tribunal du 21 avril 2026, sans opposition du débiteur et a fait rapport des débats à Mme Claudine BROSSE et Mme Aurélie ROUSSEAUX

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a28388cdc6046d4700e550

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MEUNIER [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique ROUSSEAU, Monsieur Serge TOURNIER, Juges.

Source officielle

Page 8 sur 21

← PrécédentSuivant →