CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

465 résultats pour « Intini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69df752fcdc6046d4750dd4e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2025F01193 - 2610400017/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 14/04/2026 JUGEMENT DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1193 Procédure 2025RJ0115 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société VISION INFINIE

Source officielle

Page 8 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

Référés

69de2885cdc6046d4731a731

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

contexte que la société MEDICAL RECYCLING entend obtenir la répétition de l'indu concernant la TGAP facturée au titre d'une prestation d'enfouissement inexistante au lieu de la [Localité 7] de l'incinération

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de259ecdc6046d473173aa

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le tribunal digital le 23 décembre 2025 par : SAS PLANETE INGENIERIE [Adresse 1] Et

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f37b24cdc6046d4719d8b1

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

METHODES REALISATION ET COORDINATION [Adresse 1] [Courriel 1] comparant en personne DEBITEUR : SAS ETUDES METHODES REALISATION ET COORDINATION Activité : bureau études et pilotage, toutes activités ingénierie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4117fcdc6046d47295f76

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de Gestion : 2022 B 4602), a pour activité : Toutes activités se rattachant au secteur du bâtiment et à ses ouvrages mobiliers ou immobiliers connexes ou concourants : tels que maîtrise d'¿uvres, ingénierie

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbaceacdc6046d47fc1b15

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

opérationnelle aux entreprises [N] autres organisations publiques, para-publiques [N] associatives en France [N] à l'étranger en matière de stratégie, gestion, management, recrutement, formation, ingénierie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1d2decdc6046d4754ad18

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

greffe le 24 mars 2025 par : SARL YCSOS CONSULTING [Adresse 1] Établissement(s) - [Adresse 2] Activité : Création et exploitation de tous services d' étude de diagnostic de formation de recherche d' ingénierie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83b5bcdc6046d47b42308

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La SAS NORAND est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 849126149 et exerce une activité d'ingénierie, d'études techniques sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dd93cdc6046d478ae3d8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAAF ASSURANCES Immatriculée sous le numéro 542 073 580, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Me Pierre JOURDON de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, Avocat au barreau de Toulouse * SAS INGENIERIE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

RCS Paris 429599509 Partie défenderesse : non comparante 7) SARL PARIS EDIFICE, dont le siège social est [Adresse 19] - RCS Bobigny 879530087 Partie défenderesse : non comparante 8) SASU BOUMEY INGENIERIE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cfa8cdc6046d47c25bf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

: 2024 003545 DU 01/04/2025 ENTRE COMPAGNONS DU CHAUFFAGE (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Alain COCKENPOT, Avocat au Barreau de DOUAI EΤ AGENCE EN TECHNOLOGIE THERMIQUE ET INGENIERIE

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27899cdc6046d4703d136

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 829356849 (N° de Gestion : 2021 B [Localité 4]) a pour activité : ingénierie, études techniques en tuyauterie et fluides.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27eb4cdc6046d47044771

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux pose et dépose de câble téléphonique, travaux d'installation et d'entretien de réseaux de télécommunication filaires, bureau d'étude en ingénierie

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28dadcdc6046d47059422

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 844454975 (N° de Gestion : 2018 B 11579) a pour activité : l'intégration, le conseil, les services et l'assistance opérationnelle en matière D'ingénierie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f326e3cdc6046d4711fd69

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUGEMENT DU 27/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 21/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : BENOTEC Société à responsabilité limitée [Adresse 1] Activité : Assistance administrative, ingénierie

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44b95cdc6046d472f31b8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

d'assistance opérationnelle aux entreprises et autres organisations publiques, para-publiques, et associatives en France et à l'étranger en matière de stratégie, gestion, management, recrutement, formation, ingénierie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d2214acdc6046d472eb352

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La SAS GHIB est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 883 843 112 et exerce une activité de conseil en organisation et ingénierie de la construction immobilière ; intermédiation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d49e0ccdc6046d475f2e5a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle exerce une activité d'ingénierie, expertise et formation en télécommunication sous la forme de société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef77aecdc6046d47b90abc

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 5], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 890064967 et exploite un fonds de commerce de : Conseil en ingénierie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a29bcdc6046d474e0e5e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'ingénierie, la conception technique, les études de projets de bâtiments et aménagements extérieurs et intérieurs.

Source officielle