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615 résultats pour « Lotz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cf2fd0cdc6046d47ee25a9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle a pour activité l'acquisition et l'exploitation d'un fonds de commerce de café, bar, brasserie, tabletterie, jeux de la Française des Jeux, Loto, situé au 37 boulevard Victor, 75015 Paris.

Source officielle

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FINANCIERE LOTZ - C.N.O.

SIREN 387659147Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

26/07/2026

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Créations

LOTZ, Mehdi

SIREN 106401409Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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TCOM

Référés

Rejeter la demander forméec/Dekra France

69f050bfcdc6046d47cdd4ec

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La SA [M] [B] a confié en mai 2018 à un groupement momentané d'entreprises comprenant la SAS Atlas Fondations et la société de droit belge Franki Foundations, la réalisation du lot n°4 - Conception et

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69caafa5cdc6046d47877fa4

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Les travaux ont débuté et un premier règlement de 1 871.19 € TTC est intervenu le 24 avril 2024 lors de la remise de la situation N°1 et concernant le lot 14.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f314bdcdc6046d471070eb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société BOURGOGNE TRAVAUX PUBLICS BTP a confié en sous-traitance le lot n°2 (déboisement et élagage) à la société [P] [R] ELAGAGE.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bdcfcdc6046d47a63a23

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

requête ; [F] [L] Ne comparaissant pas PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 [F] [L] [Adresse 3] RCS A 528814833 (2018A00653) Activité : Presse loto

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f319e2cdc6046d4710e15f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[X] a déjà été visé au titre, entre autres, de lotos clandestins. Ce professionnel gèrerait ainsi l'organisation de marchés aux puces et occuperaient des terrains agricoles (environ 6 hectares).

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a0dcdc6046d47b48a61

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dans le cadre d'une construction de 31 logements individuels situés au [Adresse 5] à Mérignac (33), la SCI VILLAS ONTINES s'est adressée à la société PAYS SAS aux fins de réaliser les travaux pour le lot

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dans le cadre du projet de la SCCV Drancy, ROC s'est vu attribué le lot n°2 « Terrassement/VPP/GO ». ROC sous-traite la réalisation des plans à la société BK Engineering.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87f84cdc6046d4784d507

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SNC [Localité 1], [Adresse 2], N° siren : 849 571 666 - N° gestion : 2019B01594 « acquisition de terrains, réalisation et commercialisation de 41 lots

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6db1cdc6046d47821132

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'en l'état des documents produits, notamment * L'attestation de propriété de Madame [P] [V] de trois lots de copropriétés (lots numéro 55,67 et 169) dans un immeuble situé : [Adresse

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3eb07cdc6046d475073b7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

biens; et à ce dernier titre, elle pourra effectuer : l'achat et la revente de tous immeubles et droits immobiliers, des opérations de construction, rénovation et aménagement de terrains destinés au lotissement

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f6cbcdc6046d474c5dc1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Page 1/2 Société à responsabilité limitée SARL LOFTS ET ATELIERS, [Adresse 1] RCS B 487698797 (2005B01075) Activité : Achat vente d'immeubles construits ou à construire ainsi qu'aux opérations de lotissement

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f712cdc6046d474c6299

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 , [E], [Z], [V] A l'angle du, [Adresse 3] et de la r, [Localité 1] RCS A 350307864 (2011A00197) Activité : Bimbeloterie cafeteria loto

Source officielle
TCOM

Référés

69de30a1cdc6046d47324f07

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la société [J] a répondu le 22 octobre 2020 à un appel d'offre public émanant de la Région Ile de France (maître d'ouvrage) et relatif à un marché de travaux d'électricité et plus particulièrement le lot

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

chauffage et climatisation et aucun lot de gros œuvre.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8553dcdc6046d471863c0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 23 août 2018, Sorgem attribue à la société [A] SA le marché n°2018 - 09 relatif au lot 5 Menuiserie intérieure — signalétique, en vue de la construction de la médiathèque ; [A] SA souscrit une garantie

Source officielle
TCOM

.

69b7a900cdc6046d47d3e5b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Un tel projet a demandé les intervenants suivants Maître d'ouvrage : Société [H] Entreprise principale : NORD FRANCE CONSTRUCTIONS (en charge du gros œuvre – lots 1 à 15) Maîtrise d'œuvre : SIRETEC

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e824f7cdc6046d4714d2ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le tribunal qui relève: * que le Contrat a été établi à partir d'un modèle de contrat [R], * que l'intitulé du Contrat est « Contrat de location de camions aspirateurs sans chauffeur ( Lot 1 ) », *

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be29b9cdc6046d4768b054

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER En date du 18 janvier 2022, était conclu un contrat de sous-traitance entre GROUPE CIR et la société BMF « [K] » Il était attribué à la BMF le lot

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9d610cdc6046d473b0c85

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

structure métallique ; * la société [9], sous-traitant de la société [4], pour le lot structure métallique des serres 6, 8 et 10 ; * la société [10], sous-traitant de la société [4], pour le lot structure

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